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Romualdo Bermejo
L'Antarctique et ses ressources minérales
Le nouveau cadre juridique
Publications de l'Institut de hautes études internationales, Presses universitaires de France
The Graduate Institute | Geneva
L'Antarctique, continent jadis oublié, est devenu un sujet de premier ordre dans le contexte actuel des relations internationales. Aux préoccupations juridiques, politiques et stratégiques se sont jointes par la suite les préoccupations économiques...
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Auteurs divers
Cahiers de l'université de Perpignan, n° 6-7/1989
Le droit de la fonction publique dans les pays d'Afrique de l'Ouest
Presses Universitaires de Perpignan
Le statut de la fonction publique apparaît comme une synthèse de droits et d'obligations, de prérogatives et de contraintes. Il est le garant de l'effectivité de l'État, surtout lorsque celui-ci est confronté aux turbulences de son développement.
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Jean-Pierre Laviec
Protection et promotion des investissements
Étude de droit international économique
Publications de l'Institut de hautes études internationales, Presses universitaires de France
The Graduate Institute | Geneva
Le domaine des investissements internationaux demeure l'un des plus incertains, et des plus controversés, du droit international économique. Cet ouvrage analyse le droit contemporain sur la base des traités qui sont apparus sur la scène internationale...
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Paul Reuter
Introduction au droit des traités
Publications de l'Institut de hautes études internationales, Presses universitaires de France
The Graduate Institute | Geneva
Cet ouvrage est une version mise à jour et approfondie d'une étude publiée d'abord en 1972 par les Éditions A. Colin, puis par les Presses Universitaires de France en 1985. Il porte sur un des sujets les plus fondamentaux du droit international...
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Haritini Dipla
Le régime juridique des îles dans le droit international de la mer
Publications de l'Institut de hautes études internationales, Presses universitaires de France
The Graduate Institute | Geneva
Le problème du rôle des îles dans l'attribution et la délimitation des espaces maritimes est parmi les plus brûlants du droit de la mer moderne. Dans un grand nombre de différends actuels en matière de délimitation, les îles sont au centre du litige...
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Richard Perruchoud
Le régime de neutralité du canal de Panama
Publications de l'Institut de hautes études internationales, Presses universitaires de France
The Graduate Institute | Geneva
Par la rigueur de l'analyse et le pragmatisme des solutions avancées, le présent ouvrage est appelé à devenir un guide indispensable à la compréhension des problèmes souvent complexes que pose le régime de neutralité du canal de...
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Auteurs divers
L’interruption volontaire de grossesse dans l’Europe des Neuf
L'interruption volontaire de grossesse dans l'Europe des Neuf – Journée d'étude du 23 octobre 1979
Cahiers n° 91
Ined Éditions - Institut national d'études démographiques
L'interruption volontaire de grossesse dans l'Europe des neuf
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Didier Baisset, Christophe Juhel
Les hommes du droit. Les hommes et le droit en Roussillon et dans le midi de la France
du Moyen Âge au XIXe siècle
Études
Presses Universitaires de Perpignan
Depuis le Moyen âge, dans le Midi de la France, le droit et les juristes occupent une place centrale. Les juristes participent au fonctionnement des institutions administratives, judiciaires et sociales: ils sont professeurs d'université, juges royaux, seigneuriaux ou municipaux, avocats, procureurs, huissiers, greffiers, notaires, simples...
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Revue Franco-Maghrébrine de droit, n° 29/2022
Le traitement des difficultés de l'entreprise au Maroc : analyse de la loi n°73-17 à la lumière du droit comparé
Presses Universitaires de Perpignan
S'inspirant des droits américain et français le droit marocain des entreprises en difficulté a été modernisé par la loi n° 73-17 adoptée en 2018 qui ajoute aux mesures curatives appliquées aux entreprises en cessation de paiement des mesures préventives à celles qui ne le sont pas encore comme le mandat ad hoc, la conciliation et la sauvegarde.
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L'équité hors du droit
Conférences
Éditions du Collège de France
Ce livre propose un parcours pluridisciplinaire, s’étendant de l’Antiquité à nos jours, à travers la notion d’équité. Il est issu du colloque qui s’est tenu au Collège de France les 20 et 21 mai 2021.
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