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Thierry Berthet
Des emplois près de chez vous ?
La territorialisation des politiques d'emploi en questions
Le territoire du politique
Presses universitaires de Bordeaux
Comment s’est développée sur deux décennies la prise en compte croissante des territoires dans la politique de l’emploi ? Sur quelles évolutions de l'action publique s’est-elle appuyée ? Comment cette territorialisation d’une politique nationale...
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Auteurs divers
Archives de sciences sociales des religions, n° 129/2005
La république ne reconnaît aucun culte
Éditions de l'École des hautes études en sciences sociales
Le principe de la “non-reconnaissance” des cultes, édicté par l’article 2 de la loi de 1905, exprime la laïcité française. Mais l’article 1 de la même loi indique bien que l’État français ne veut pas pour autant ignorer le fait cultuel. Entre la...
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Alain Le Bayon
Dictionnaire de droit maritime
Didact Droit
Presses universitaires de Rennes
La circulation des marchandises se réalise, pour une part importante, par voie de mer. Le droit qui réglemente cette activité demeure largement méconnu. Ce Dictionnaire se propose d'initier le lecteur à l'essentiel de cette discipline.
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Philippe Fouchard, Louis Vogel
L'actualité de la pensée de Berthold Goldman.
Droit commercial international et européen
Colloques
Éditions Panthéon-Assas
Le Centre de droit européen de l'Université Panthéon-Assas a organisé le 1er octobre 2003 une journée d'hommage à Berthold Goldman pour célébrer le dixième anniversaire de sa disparition.
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Jean-Marie Bécet, Robert Rézenthel
Dictionnaire juridique des ports maritimes et de l'environnement littoral
Didact Droit
Presses universitaires de Rennes
Lieu privilégié, le littoral est soumis à de fortes pressions en vue de son aménagement. Les règles relatives à l'aménagement et à la protection du littoral, ainsi qu'à l'exploitation des ports maritimes, deviennent particulièrement complexes.
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Solange Becque-Ickowicz
Le parallélisme des formes en droit privé
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
Le parallélisme des formes est un principe consacré en droit romain et en droit public. Cette thèse a pour objet de déterminer son existence en droit privé. Le parallélisme des formes désigne l'extension d'une forme d'un acte juridique à un autre acte juridique.
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Collectif, Bernard Teyssié
Le nouveau droit de la négociation collective : Loi n° 2004-391 du 4 mai 2004
Colloques
Éditions Panthéon-Assas
5 Mai 2004 : est publiée au Journal officiel la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social. Au second volet de ce texte, est consacré le titre II, intitulé « Du dialogue social ».
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Yves Gaudemet, Olivier Gohin
La République décentralisée
Colloques
Éditions Panthéon-Assas
Le Centre de recherche en droit administratif de l'Université Paris II a organisé, le 17 juin 2003, un colloque sur la révision du Titre XII de la Constitution du 4 octobre 1958 par la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l'organisation décentralisée de la République.
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Danielle Charles-Le Bihan
Les instruments juridiques de l'aménagement du territoire de l'Union Européenne
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
Cet ouvrage de doctrine juridique aborde dans une approche « intégrée » l'ensemble des questions juridiques relatives à l'Union européenne et les territoires. Principales questions traitées : l'identification des compétences « territoriales » de l'Union.
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