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René Capitant
Face au nazisme
Écrits 1933-1938
Institut de recherches Carré de Malberg
Presses universitaires de Strasbourg

Résistant et ministre gaulliste, René Capitant (1901-1970) fut également un observateur attentif de la montée du national-socialisme avant le commencement de la guerre. Lors d’un séjour à Berlin (de 1933 à 1934), il put observer sur le vif les rouages...



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Christian Pigache
Les évolutions du droit, contractualisation et procéduralisation
Universités d'été 2001 et 2002 du barreau de Rouen
Presses universitaires de Rouen et du Havre

Deux mouvements récents impriment une nette évolution du droit : la contractualisation et la procéduralisation. La première suppose une généralisation du contrat comme base de nos rapports humains, dont le droit serait le support. La seconde est le...



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Anne Steudler-Zinszner
Enfant et droit d'expression
Application de la convention des Nations Unies de 1989
Cahiers de l'EESP n° 39
Éditions de l'EESP

Ratifiée non sans mal par la Suisse, la "convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant” (1989) bouleverse, pour autant qu’on y prenne garde, les représentations traditionnelles de l’enfance. Jusque-là, l’enfant était considéré comme un...



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Frank Alvarez-Péreyre, Lionel Panafit
Le droit interne hébraïque
Société
Presses universitaires de Strasbourg



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Nicole Pétroni-Maudière
Le déclin du principe de l'immutabilité des régimes matrimoniaux
Presses universitaires de Limoges

On a souvent fait valoir que la permanence du mariage suppose la stabilité des rapports pécuniaires déterminés par le régime matrimonial adopté lors du mariage. Cela s’est traduit longtemps par une immutabilité totale du régime matrimonial. Cette idée...



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Vincent Lecoq
Contribution à l'étude juridique de la norme locale d'urbanisme
Droit public
Presses universitaires de Limoges

L’ouvrage relève du droit de l’urbanisme, jeune discipline issue du droit administratif. Quant à la norme locale d’occupation des sols, elle provient d’un plan local d’urbanisme conçu dans une période de croissance économique pour favoriser...



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Hélène Pauliat
L'autonomie des collectivités territoriales en Europe
Une source potentielle de conflits ?
Presses universitaires de Limoges



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Michel Massé, Nadine Poulet-Gibot-Leclerc
Apprendre à douter
Questions de droit, questions sur le droit. Études offertes à Claude Lombois
Presses universitaires de Limoges

Premier doyen de la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, Claude Lombois est aussi l’un des tout premiers à avoir attaché son nom au droit pénal international qui marque déjà si profondément l’histoire du droit du 21e siècle. Les...



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Diego Quaglioni
A une déesse inconnue
La conception pré-moderne de la justice
Philosophie n° 9
Éditions de la Sorbonne



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Jacques-Henri Robert, Stamatios Tzitzis
La personne juridique dans la philosophie du droit pénal
Colloques
Éditions Panthéon-Assas

Je suis donc je fais, toutefois mes actions sont contrôlées par le Droit Pénal qui impose, par la menace de la sanction, ce qu'il faut que je sois. Ce qui pourrait opérer une dichotomie de mon être. J'incarne une existence en tant que sujet pensant, avec mes angoisses existentielles et métaphysiques.



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