|
|
Karim More
Les dérogations au droit d'auteur
L'exception de copie privée
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
Dans cet ouvrage, Karim More appuie l'exception de copie privée sur l'idée d’une prééminence a priori du droit de l’auteur par rapport aux autres intérêts en présence.
|
|
|
Ludovi Ayrault, Florent Garnier
La famille et l'impôt
Actes du colloque de Clermond-Ferrand, 9 et 10 juin 2005
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
L'évolution de la famille peut être saisie, à grands traits, par le prisme de l'histoire fiscale. Des juristes et des économistes proposent ici une étude de la notion de famille.
|
|
|
Michel Raséra
La responsabilité du gestionnaire public local
Actes du colloque franco-algérien organisé à Rennes les 25 et 26 octobre 2007 par la Chambre régionale des comptes de Bretagne
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) de 2001 fait émerger une nouvelle conception de la dépense publique et de son contrôle. La responsabilité du gestionnaire public local s'en trouve profondément modifiée.
|
|
|
Nathalie Hervé-Fournereau
Les approches volontaires et le droit de l'environnement
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
Cet ouvrage offre les clefs de lecture indispensables pour analyser les dispositifs par lesquels des acteurs publics et privés « s'engagent volontairement à améliorer leurs performances environnementales ».
|
|
|
Mathieu Doat, Jacques Le Goff, Philippe Pedrot
Droit et complexité
Pour une nouvelle intelligence du droit vivant
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
Le système juridique semble s'être converti à la modestie en perdant de sa monumentalité pyramidale intimidante au profit d’un plasma de normes de plus en plus imbriquées dans des rapports de complémentarité, de négociation, de synergie déployés.
|
|
|
Annie Cudennec
Le droit pénal et la mer
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
Le droit pénal s'applique en mer de façon très particulière compte tenu de la nature même de l'espace marin, vaste, difficilement contrôlable où la loi peine parfois à se faire respecter. Le droit pénal constitue un instrument de régulation privilégié.
|
|
|
Ludovic Chevalier
Le politique et ses normes
Les débats contemporains en philosophie politique
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
La rencontre entre deux traditions de recherche en philosophie dites, l'une, « continentale », l'autre, « analytique », a donné lieu à une confrontation.
|
|
|
Servane Carpi-Petit
Les Successions en droit administratif
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
À l'instar des personnes physiques, les personnes publiques peuvent laisser un patrimoine qu'il est nécessaire de transmettre. Les règles de base semblent issues du droit civil, mais l'autorité chargée de...
|
|
|
Wagdi Sabète
Pouvoir de révision constitutionnelle et droits fondamentaux
Étude des fondements épistémologiques, constitutionnels et européens de la limitation matérielle du pouvoir constituant dérivé
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
Cet ouvrage analyse la raison pour laquelle le positivisme normativiste nie l'existence d'une limite matérielle à l'exercice du pouvoir de révision constitutionnelle.
|
|
|
Renaud Colson
La prohibition des drogues
Regards croisés sur un interdit juridique
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
L'ouvrage fait le pari d’une étude critique de l’institution prohibitionniste par la mise en perspective des connaissances théoriques de chercheurs et des expériences pratiques d’acteurs sociaux.
|
|
Mon panier
Mon compte
Accueil
Rejoignez-nous sur Facebook
Archéologie