Au très illustre et tres excellent seigneur don balthazar de zuñica
Au très illustre et très avisé homme, Maître Scipio Gentili
Au même
LIVRE PREMIER de la plaidoirie espagnole
CHAPITRE I – S'il y aura le droit de postliminie chez un ami commun
CHAPITRE II – Le bien ne devient pas celui de l'ennemi qui l'a capturé avant sa conduite à l'intérieur de la garnison de ce dernier
CHAPITRE III – Du jugement des soldats et de la coutume différente pour les biens capturés par l'ennemi
CHAPITRE IV – Ce qui doit être capturé n’est pas tenu pour capturé et acquis à l’ennemi
CHAPITRE V – S’il sera permis de capturer un ennemi sur le territoire d’autrui
CHAPITRE VI – S’il sera permis de conduire l’ennemi à travers le territoire d’autrui
CHAPITRE VII – La sentence de l’Archidiacre est examinée quant au prisonnier conduit à travers une église
CHAPITRE VIII – De la défense du territoire maritime
CHAPITRE IX – Si nous tuerons de façon juste ceux qui vont vers l’armée de nos ennemis
CHAPITRE X – Du navire qui, sous la protection d’autrui, fait la course
CHAPITRE XI – De l’argent reçu des pirates et de leur associé
CHAPITRE XII – Du bien capturé par les pirates et bientôt acheté par des amis sur la terre des ennemis
CHAPITRE XIII – Les choses vendues contre les lois au Brésil sont réclamées en Angleterre par le fisc de l’Espagne
CHAPITRE XIV – Si le roi a voulu que les Espagnols qui, maltraités par les Hollandais, se trouvaient dans le port du roi, naviguent en sécurité en Belgique
CHAPITRE XV – Des Anglais qui ont acheté des choses volées aux Espagnols par les pirates avec l’intervention du fisc du roi de Barbarie
CHAPITRE XVI – De l’édit du roi qui lie ceux qui ne le connaissent pas
CHAPITRE XVII – Des différentes questions [adressées] au très illustre jurisconsulte Robert Taylor
CHAPITRE XVIII – De l’ambassadeur qui agit en faveur des sujets de son roi
CHAPITRE XIX – De la punition de la faute du magistrat
CHAPITRE XX – Du navire anglais qui se dirige chez les Turcs avec d’autres marchandises et une certaine poudre à canon
CHAPITRE XXI – Du fait de tenir le droit civil dans les appels du juge de l’Amirauté
CHAPITRE XXII – Du fait de ne pas enlever ou de ne pas déplacer la possession à ceux qui sont réputés avoir acheté des biens volés par des pirates et aussi, à partir de ces mêmes pirates
CHAPITRE XXIII – Si les acheteurs peuvent conserver pour eux ces biens des voleurs
CHAPITRE XXIV – Des questions et du témoignage des Turcs
CHAPITRE XXV – Du commerce avec les Turcs
CHAPITRE XXVI – De la perte du navire anglais capturé à l’usage des Toscans
CHAPITRE XXVII – De la capture du navire anglais qui a combattu avec les Toscans
CHAPITRE XXVIII – Le fret est dû en faveur des Turcs capturés par un Toscan sur un navire anglais
LIVRE SECOND de la plaidoirie espagnole
CHAPITRE I – Des témoignages des absents [titre donné en grec Περι της 'εκμαρτυριας]
CHAPITRE II – De l’argent remis à un témoin
CHAPITRE III – De l’instruction des témoins
CHAPITRE IV – Du témoignage rapporté auparavant aux parties en procès
CHAPITRE V – Des témoins criminels
CHAPITRE VI – Des témoins uniques et de la preuve d’une tempête
CHAPITRE VIII – Le tiers suspect de fausse accusation n’est pas admis à retarder l’exécution de la sentence portée contre un autre
CHAPITRE IX – De la preuve immédiate
CHAPITRE X – Des marques et des lettres des marchands et des autres des collecteurs de taxe, et de la preuve de la propriété et de la possession
CHAPITRE XI – Quand la chose jugée entre les uns portera préjudice aux autres, à partir de D. 42, 1, 63
CHAPITRE XII – Sur le même argument quant à la chose jugée entre les uns qui porte préjudice aux autres
CHAPITRE XIII – Dans quelle mesure la chose jugée portera préjudice à un tiers quant au fait de retarder l’appel et l’exécution de ce dernier
CHAPITRE XIV – De la confection de l’instrument d’une et de la libération des garants pour le très honorable Lopez Sedegno
CHAPITRE XV – De la récusation du juge suspect
CHAPITRE XVI – De l’appel d’un jugement interlocutoire et de son retrait
CHAPITRE XVII – De l’action possessoire pour conserver, de la suppression du séquestre, de la garantie par serment et de la réception de certains garants
CHAPITRE XVIII – Du fait de ne pas faire appel d’une sentence portée sur le possessoire
CHAPITRE XIX – De la certitude du prix dans un achat et du procurateur irrévocable sur son bien
CHAPITRE XX – De la vente des biens qui vont périr avec le temps
CHAPITRE XXI – De la même chose, au seigneur juge
CHAPITRE XXII – La lettre [envoyée] à un théologien, un légat ecclésiastique, conseille que les biens litigieux soient vendus
CHAPITRE XXIII – De la transaction faite par crainte et par dol
CHAPITRE XXIV – Lettre à l’ambassadeur D’un certain décret du juge dans le cas d’une possession
CHAPITRE XXV – Lettre à l’ambassadeur. Des choses faites dans l’action possessoire
CHAPITRE XXVI – De la nullité du décret
CHAPITRE XXVII – D’une certaine exception contre l’exécution
CHAPITRE XXVIII – Sur la même chose et de l’exception de nullité
CHAPITRE XXI – De la vente des biens qui consistent en un poids, un nombre et une mesure
CHAPITRE XXX – De la perfection du contrat avant la confection de l’instrument
CHAPITRE XXXI – De l’appel du [jugement] incident sur ce qui est momentané et de la preuve de la garantie appropriée, etc.
Index des personnages cités dans les deux livres |