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En bon trayn de justiceLes grands jours du parlement de Paris au lendemain de la guerre de Cent Ans
Préface de Olivier Mattéoni |
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Préface Introduction. De jours en grands jours Première partie - La réintégration du royaume Introduction de la première partie Chapitre 1. Guerre, paix et justice Justice et paix dans la littérature historiographique et politique Les chroniques La perpétuation de la guerre La démonstration de la justice royale Les écrits politiques : Jean Juvénal des Ursins et Thomas Basin Paix et justice Exigence et moyens de la réforme Justice et paix dans la législation royale Le rôle du Parlement dans la reconstruction du royaume De la relocalisation à la restauration (1436-1454) L'ordonnance de Montils-lès-Tours (1454) L'intensification de l'activité judiciaire Les mesures exceptionnelles La rationalisation du travail de la cour L'exaltation des cours souveraines La réforme de l'Église et de la justice Chambre des Comptes et Parlement Chapitre 2. Le choix politique des sièges Montferrand : l'enclave royale en terre princière Le bailliage royal La création du bailliage Les conflits touchant le ressort Les appels des Montagnes d’Auvergne entre Toulouse et Paris La Haute-Auvergne et le parlement de Toulouse Le rattachement de la Haute Auvergne au parlement de Paris Poitiers et Thouars : le retour du Parlement prodigue Poitiers, capitale judiciaire L’ancien parlement du roi de Bourges Maintenir le rang, maintenir le lien : les intermédiaires privilégiés du corps de ville La politique de la ville pour obtenir une «chambre de parlement» Le roi à Poitiers : octobre 1453 L’ambassade racontée : Tours, février 1454 Les termes du débat Le diagnostic La proposition La concurrence institutionnelle Diviser pour mieux régner Bordeaux : les méandres de la sujétion Les deux temps de la reconquête Le pardon et l’octroi de la justice souveraine : 1451-1452 De l’exemplarité de la sanction à la nécessité de l’oubli : 1453-1454 La mise en ordre juridictionnelle L’ordonnance pour la réforme de la justice en Guyenne : 1454-1455 L’offensive juridictionnelle et procédurale Deuxième partie - Faire parlement Introduction de la deuxième partie Chapitre 3. Les grands jours entre idéal et réalités judiciaires La justice royale auprès des justiciables Les obstacles traditionnels à la relation judiciaire La justice lente et lointaine Les abus perpétrés à l’encontre du roi et des justiciables La guerre ou la cristallisation des maux de la justice Les grands jours et la paix La rhétorique royale en Guyenne Du ressort annoncé au ressort effectif Le rôle des assignations du parlement de Paris La carte judiciaire du royaume Le ressort effectif du Parlement en 1454 Ressort annoncé et communication politique Le ressort annoncé des grands jours de 1454 : la mémoire du schisme parlementaire Le ressort annoncé des grands jours de Bordeaux : le prolongement de la conquête La diffusion du ressort Le ressort effectif des grands jours Un ressort, deux sièges : les contours du ressort effectif des grands jours en Poitou Les grands jours à Bordeaux : l’horizon restreint de la conquête L’exercice concret du ressort : la production de l’espace juridictionnel Chapitre 4. Le Parlement représenté Un moment de justice : l’espace ritualisé du Parlement Les acteurs et la distribution des rôles Les gens du Parlement : présidents, conseillers et auxiliaires de justice Les avocats et procureurs Les justiciables L’organisation de la cour L’ouverture de la session Des présentations à l’arrêt Le rôle pivot du greffe L’intérêt du roi Le rôle des gens du roi La pluralité des acteurs et des modalités d’intervention Le procureur du roi comme partie principale ou adjointe Les domaines de l’intervention des avocats du roi en audience Les ordonnances royales Le bon ordre de la procédure De l’édit de Compiègne à l’abolition de Bordeaux La Pragmatique Sanction Troisième partie - La justice en acte(s) Introduction de la troisième partie Chapitre 5. L’action juridictionnelle Dans le miroir des grands jours : ce que les registres donnent à voir Problématiques inhérentes aux archives judiciaires Des informations lacunaires et dispersées L’identification des justiciables La caractérisation des délits La clarification des instances La marche complexe des instances L’impulsion du changement de juridiction Le moment du changement Les motifs du changement Les modalités du changement de juridiction Les moyens concrets L’encadrement du parcours juridictionnel Les gens du Parlement au travail Causes présentées, causes plaidées, causes jugées Procès et audiences La provenance des procès : les grands jours comme détour ? Les renvois prononcés par la cour : une politique de redistribution juridictionnelle ? Le rythme des audiences et la répartition des causes Plaidoiries et conseil L’activité journalière des grands jours Chapitre? 6. Un aperçu de la litigiosité au milieu du XVe siècle ? Les justiciables et leurs litiges Les justiciables Les clercs devant la justice royale Bourgeois et collectivités locales La noblesse Les maîtres Une conflictualité ordinaire ? Les interventions en matière ecclésiastique La défense des privilèges et des intérêts au sein des communautés urbaines Patrimoines et droits seigneuriaux Rentes et dettes Affaires criminelles D’une session l’autre : la préoccupation juridictionnelle La correction des abus La dénonciation des abus d’autorité Les décisions prises par la cour La réforme des usages L’ordonnance touchant le bailliage de Touraine La confirmation de l’offensive juridictionnelle royale Conclusion |
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126300-09 |