Georges Abi-Saab Préface Liste des abréviations Avertissement Introduction Titre I. L'esprit : les principes généraux de droit et la bonne foi dans sa généralité Partie I. Les principes généraux : la place des principes généraux dans l'ordre juridique Chapitre I. Quelques réflexions sur l’évolution des principes généraux de droit Chapitre II. La place des principes généraux de droit dans l’ordre juridique international Partie II. La bonne foi dans ses aspects généraux SECTION I. LA DÉLIMITATION DU CHAMP D’OPÉRATION MATÉRIEL DE LA BONNE FOI Chapitre I. la classification extrinsèque Chapitre II. La classification intrinsèque : définition de la bonne foi au sens juridique SECTION II. LA NATURE ET LE DEGRÉ DE NORMATIVITÉ DE LA BONNE FOI EN DROIT INTERNATIONAL PUBLIC SECTION III. LES PRINCIPES STRUCTURELS DU DROIT INTERNATIONAL COMME INDICATEURS DU RÔLE DE LA BONNE FOI DANS L’ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL Titre II. L’âme : la bonne foi dans les diverses branches du droit international public Partie I. La bonne foi et les sources du droit international – Section I. Les traités Chapitre I. La conclusion des traités Chapitre II. La validité des traités Chapitre III. L’application des traités Chapitre IV. La fin des traités : la doctrine rebus sic stantibus Partie I. La bonne foi et les sources du droit international – Section II. Bonne foi et naissance du droit coutumier Partie I. La bonne foi et les sources du droit international – Section III. Bonne foi et actes unilatéraux Partie I. La bonne foi et les sources du droit international – Section IV. Bonne foi et doctrine d’acquiescement normatif Partie I. La bonne foi et les sources du droit international public – Section V. Bonne foi et estoppel Partie II. La bonne foi et les compétences SECTION I. L’ÉTABLISSEMENT ET LA PERTE DES COMPÉTENCES Chapitre I. La prescription acquisitive Chapitre II. La prescription extinctive SECTION II. L’EXERCICE DES COMPÉTENCES Chapitre I. L’interdiction de l’abus de(s) droit(s) Chapitre II. La maxime nemo ex propria turpitudine commodum capere potest Partie III. La bonne foi dans le droit des organisations internationales Chapitre I. La bonne foi et l’exercice du droit de vote Chapitre II. La bonne foi et les actes juridiques non contraignants (résolutions recommandatoires) de l’organisation Chapitre III. La bonne foi dans le droit administratif international (la fonction publique internationale) Partie IV. La bonne foi dans le droit de la responsabilité internationale Partie V. La bonne foi dans le droit du règlement pacifique des différends internationaux SECTION I. LE DEVOIR DE NÉGOCIER DE BONNE FOI SECTION II. LA BONNE FOI DANS LE RÈGLEMENT JUDICIAIRE DES DIFFÉRENDS Chapitre I. L’effet obligatoire des mesures conservatoires indiquées par la Cour Chapitre II. Compétence par acquiescement ou estoppel et forum prorogatum Chapitre III. L’abus de procédure Chapitre IV. Les réserves automatiques (subjectives) à la compétence de la Cour Chapitre V. Le délai de dénonciation des déclarations facultatives de juridiction obligatoire Chapitre VI (renvoi). L’exécution de bonne foi des sentences judiciaires internationales Conclusion générale Bibliographie sur la bonne foi en droit international public OUVRAGES ARTICLES Bibliographie spéciale Titre I. Les principes généraux Titre II. Partie I. La bonne foi et les sources du droit international. Section I. Les traités Chapitre III. L’application des traités Chapitre IV. La fin des traités : la doctrine rebus sic stantibus Section II. Bonne foi et naissance du droit coutumier Section III. Bonne foi et actes unilatéraux Section IV. Bonne foi et doctrine d’acquiescement normatif Section V. Bonne foi et estoppel Partie II. Section I Chapitre I. La prescription acquistive Chapitre II. La prescription extinctive Section II Chapitre I. L’interdiction de l’abus de(s) droit(s) Chapitre II. La maxime nemo ex propria turpitudine commodum capere potest Partie III. La bonne foi dans le droit des organisations internationales Chapitre I. La bonne foi et l’exercice du droit de vote Chapitre II. La bonne foi et les actes juridiques non contraignants (résolutions recommandatoires) de l’organisation Chapitre III. La bonne foi dans le droit administratif international (la fonction publique internationale) Partie IV.La bonne foi dans le droit de la responsabilité internationale Partie V. La bonne foi dans le droit du règlement pacifique des différends internationaux Section I. Le devoir de négocier de bonne foi Section II. La bonne foi dans le règlement judiciaire des différends Chapitre I. L’effet obligatoire des mesures conservatoires indiquées par la Cour Chapitre II. Compétence par acquiescement ou estoppel et forum prorogatum Chapitre III. L’abus de procédure Chapitre IV. Les réserves automatiques (subjectives) à la compétence de la Cour Chapitre V. Le délai de dénonciation des déclarations facultatives de juridiction obligatoire Bibliographie des citations Index de jurisprudence Index des matières