Jean-François Seuvic – Éléments biographiques

Bruno Py, Frédéric Stasiak – Avant-Propos : Le sillage et le sillon

I. Des principes et des normes

A. La loi
Delphine Brach-Thiel – La résidence, nouveau critère attributif de compétence en droit pénal international ?
Olivier Cachard – La puissance publique usurpée : les conséquences pénales du déploiement forcé des compteurs communicants ;
Michel Danti-Juan – Quelques réflexions sur la légitimité normative en droit pénal ;
Audrey Darsonville – Les titres des lois pénales et la stratégie législative ;
Emmanuel Dreyer – Existerait-il une méta-légalité en droit pénal ?
Véronique Jaworski – Le droit pénal de l'environnement entre légitimité et légalité : regards contemporains sur les enjeux présents et à venir ;
Sabrina Lavric – Le « garantisme pénal » : pour la défense d'un droit pénal minimal ;
Valérie Malabat – Légalité et légitimité pénales à l'épreuve de l'extension du champ pénal. L'exemple de la protection pénale de l'intégrité psychique ;
Haritini Matsopoulou – Les perquisitions comme moyen de preuve au service de la lutte contre le terrorisme ;
Patrick Mistretta – 2016, l’odyssée des mœurs en droit pénal et médical ;
Olivier Renaudie – Forces armées et sécurité intérieure ;
Jean-Baptiste Thierry – L’abrogation en matière pénale ;
Geneviève Tillement – La loi de 1881 sur la liberté de la presse et le contrôle de constitutionnalité.

B. Le crime
Jean-Marie Brigant – Droit pénal & bruit(s)

Julie Leonhard – La pénalisation des clients de la prostitution : une infraction discutée ou un mal discutable ?
Laurence Leturmy – Faut-il créer une infraction de féminicide dans le code pénal ?
Jean-Yves Marechal – La mise en danger délibérée en droit pénal français ;
Jean-Christophe Saint-Pau – L'incrimination des atteintes à l'intimité sexuelle par l'article 226-2-1 du code pénal ;
Frédéric Stasiak – Libres propos sur l'élément intentionnel de quelques appropriations frauduleuses (la coulpe est pleine).

C. La peine
Guillaume Beaussonie – Faut-il imaginer Sisyphe heureux ? À propos de la longueur des peines ;
Loïc de Graëve – Les peines « résurgentes » ou comment expliquer une facétie du droit de la peine au Petit Prince ;
Catherine Menabe – De la légalité à l’imprévisibilité des peines ;
Xavier Pin – La peine consentie.

II. Des principes et des hommes

A. Le criminel
Jean-Baptiste Perrier – Le couple en droit criminel ;
Bruno Py – Le médecin, la brute et le truand ;
Julien Walther – Jungle allemande et jardin à la française ? Responsabilité, culpabilité et imputabilité – perspectives comparées.

B. La victime
Philippe Bonfils – Le discernement de la victime (en droit pénal) ;
Caroline Lacroix – La politique publique de la prise en charge des victimes de terrorisme 2.0 ;
Béatrice Laperou-Scheneider – Quelle légitimité pour l’action civile associative exercée devant le juge pénal ?

C. Le juge
Antoine Astaing – Les juges cannibales ou le souper de Monsieur de Voltaire ;
Stéphane Detraz – La faute civile survivant, en appel, au jugement de relaxe ;
Xavier Labbée – L'homme qui était mère de famille ;
Jocelyne Leblois-Happe – De quelques manières de « tuer » le juge judiciaire ;
Jean Pradel – Les trois vérités de la procédure pénale. Aspects comparatifs ;
François Rousseau – Légalité et légitimité du juge en matière pénale ;
Édouard Verny – La remise en cause de l’ordonnance de non-lieu.

III. Varia

Xavier Henry – Libres propos sur le principe selon lequel « tout être humain est sujet de droit » ;
François Vialla – Hypnos ou Thanatos ?