Avant-Propos Sigles et abréviations (i) Œuvres de Grotius (ii) Revues, collections, institutions (iii) Abréviations latines Introduction Le problème et son cadre i. Grotius : les mythes et les textes ii. La doctrine de la guerre juste : les matériaux, l'édifice et les architectes 1. L'image reçue de la doctrine de la guerre juste : critique de principe 2. La portée effective de la pensée augustinienne sur la guerre 3. Inexistence de la doctrine durant le haut moyen âge 4. Le rôle décisif de Gratien et sa « canonisation » de la masse patristique 5. L’émergence de la doctrine aux xiiie et xive siècles 6. La première « romanisation » des textes canoniques chez les décrétistes et les sommistes du for interne 7. L’individualisation du thème de la guerre juste par les théologiens et leurs essais de systématisation 8. L’apport romanisant et systématique des décrétalistes et des légistes 9. Les premiers ouvrages autonomes sur le droit de la guerre au bas moyen âge 10. Le renouveau de la doctrine chez les théologiens du xvie siècle 11. L’apport de l’humanisme juridique et l’individualisation définitive du « ius belli » Première partie : Le mémoire de 1605 face à la tradition du droit de la guerre I. Le différend et la tâche de Grotius II. Contours généraux et méthode du mémoire 1. La position du problème, la méthode et l’articulation du Mémoire 2. Les prolégomènes du Mémoire : « Ius » et « Bellum » 3. La méthode des quatre causes et la « iustitia belli » du Mémoire 4. L’originalité relative de la méthode grotienne : aspects « galiléens » III. La guerre, les belligérants et la compétence de guerre 1. La conception médiévale de la guerre : l’institution de la faide 2. Le rôle décisif de la Cause 23 : sa systématique et les canons topiques 3. Les décrétistes : l’« auctoritas principis » comme point de cristallisation ; « defensio » et « vindicta » 4. Les légistes : « hostis », « bellum » et « guerra » 5. Les premières systématisations des décrétalistes : Raymond, le Hostiensis et Innocent 6. Les commentateurs : Bartole et le conflit des classifications 7. Le rétrécissement du concept de guerre chez les théologiens du xiiie siècle : Alexandre, Ulrich et Thomas 8. Le travail conceptuel des thomistes : Cajetan et Vitoria 9. Définition et resserrement de la compétence de guerre chez les juristes 10. De la faide médiévale à la société des belligérants : relativité de notre analyse 11. La compétence de guerre chez Grotius et sa fonction au sein du Mémoire IV. Les justes causes de guerre 1. La notion de cause de guerre : une fausse évidence 2. Les textes d’Augustin et d’Isidore et leur consécration par Gratien 3. « Res », « causa » et « nécessitas » chez les décrétistes et les sommistes 4. Les efforts de clarification des théologiens du xiiie siècle 5. Décrétalistes et postglossateurs : les représailles comme point de cristallisation 6. La clarification décisive de Vitoria 7. L’absence de synthèse des juristes au xvie siècle : Gentili 8. La synthèse grotienne : le système des justes causes de guerre coïncidant avec un système de droits subjectifs 9. La définition de l’ennemi en tant que « materia in qua » de la guerre juste V. La condition des subordonnés face à la guerre et le problème de l’obéissance aux ordres des supérieurs 1. Le fond chrétien et antique de la conception grotienne du subordonné 2. L’origine augustinienne du problème et son rétrécissement progressif chez les canonistes à la question de la restitution pour fait de guerre 3. Les feudistes et le devoir de suite du vassal 4. La discussion de principe des théologiens 5. Les limites du devoir d’obéissance et le statut de combattant régulier chez Grotius VI. La justice matérielle bilatérale et la guerre juste des deux côtés 1. La thèse de l’incertitude matérielle chez les juristes et son origine indirecte chez Fulgose 2. La thèse de l’erreur et de l’ignorance chez les théologiens 3. Le doute et l’erreur chez Vitoria 4. La question du probabilisme chez Vitoria et chez ses successeurs 5. La justice matérielle bilatérale chez Grotius et son rejet du subjectivisme de ses prédécesseurs VII. Les conditions formelles de la guerre juste : l’ouverture des hostilités 1. Relations générales entre les deux aspects formels de la guerre juste 2. L’antinomie entre l’obligation du recours judiciaire et la justice propre : paradoxes grotiens 3. L’ouverture de la guerre privée : recours à l’élément matériel 4. L’ouverture de la guerre publique en tant que jugement : origines romaines ? 5. Origines médiévales ? L’institution du défi 6. Les origines scolastiques de la conception grotienne 7. Les fondements internes et les failles de la construction grotienne VIII. Les limites formelles de la guerre juste : la conduite des hostilités et les effets juridiques de la guerre (i) Première alternative : droit de guerre proportionnel ou indéterminé 1. Les textes romains et leur interprétation par les légistes 2. Augustin, Isidore et leurs interprètes décrétistes 3. La formule d’Innocent IV et ses répercussions chez ses successeurs : droit de guerre causal, mais indéterminé 4. La formule de Raymond de Peñafort : droit de guerre strictement causal et proportionnel 5. Répercussions de ces thèses sur le belligérant passif et spécialement sur le sort des victimes de la guerre 6. Les « innocents » médiévaux sont-ils comparables à nos « civils » ? La signification de la Paix de Dieu 7. La portée réelle de ces conceptions et leur coexistence jusqu’à la fin du moyen âge 8. La synthèse de Vitoria 9. Les successeurs de Vitoria 10. La proportionnalité stricte des droits issus de la légitime défense (ii) Seconde alternative : droit de guerre unilatéral ou bilatéral 11. La doctrine dominante : Innocent et Bartole 12. Le droit de guerre bilatéral et abstrait dans la guerre « romaine » : le Panormitain, Fulgose, Alciat et Gentili 13. Un catalyseur du droit de guerre bilatéral : la question de la rescousse chez les Espagnols du xvie siècle 14. La bilatéralité abstraite des effets de la guerre fondée sur le motif du contrat chez les théologiens jésuites 15. La bilatéralité abstraite chez Fernand Vasquez : le triple motif de l’humanité, du contrat et de la prescription 16. La bilatéralité abstraite fondée sur les seules qualités formelles des belligérants : Balthasar Ayala 17. Contre-épreuve : la question des restitutions et des rémissions 18. Grotius : sa solution réunit les divers courants de la tradition, mais elle présente des failles internes IX. Le problème du "ius gentium" 1. Les sources romaines : la double origine du « ius gentium » 2. Les sources canoniques : Isidore et Gratien 3. L’origine de l’interprétation génétique chez les glossateurs 4. Le « ius gentium » de saint Thomas, unitaire mais ambigu 5. Le dédoublement du « ius gentium » chez les commentateurs : droit des gens primaire et secondaire 6. Le sort du « ius gentium » au xvie siècle : tendances générales 7. Les deux états du droit des gens chez Vitoria 8. Le « ius gentium » positif de François Connan 9. La systématisation de la double équation des commentateurs : Fernando Vasquez et Alberto Bolognetti 10. La doctrine espagnole de la seconde moitié du xvie siècle : variations sur des motifs thomistes 11. Le « ius gentium » naturel des protestants : Hugue Doneau, Pierre du Faur, Alberico Gentili et Richard Hooker X. La genèse du "ius gentium" grotien à la lumière du problème des effets de la guerre 1. Première étape rédactionnelle : la forme et l’intention primitives du folio 12’ 2. Deuxième étape rédactionnelle : le rajout au bas du folio 12’ et le lien avec Vasquez 3. Vue d’ensemble de la troisième étape rédactionnelle : la « Nova declaratio » et les rajouts concomitants 4. Retour à la deuxième étape : les corollaires du chapitre viii 5. Troisième étape rédactionnelle : la démonstration du chapitre x et les deux lignes rajoutées au folio 69’ 6. Troisième étape rédactionnelle : le feuillet rajouté 53’a-53’a’ 7. Résumé et essai de datation 8. Trois objections improbables à notre thèse 9. La seule objection plausible : la Défense du « Mare liberum » contre William Welwod 10. Conclusion : c’est la réflexion sur le droit de guerre qui amène Grotius à préciser sa conception du droit des gens secondaire XI. La fin et le sens de la guerre juste : guerre-vindicte et guerre-duel 1. L’attitude intérieure des belligérants dans la doctrine scolastique et ses implications systématiques : les vertus de charité, de justice et de prudence 2. Les critiques adressées à la doctrine néoscolastique de la guerre juste 3. La genèse du concept de justice vindicative et son application au domaine de la guerre 4. La guerre juste des scolastiques est-elle nécessairement vindicative ? Les thèses de Molina à la lumière des conceptions antagonistes de Cajetan et de Vitoria 5. La guerre-duel dans la doctrine scolastique 6. Grotius : il ne voue qu’une attention minime à la fin et au sens de la guerre juste XII. Conclusion : Le Mémoire de 1605 s’explique essentiellement en fonction de la tradition scolastique du droit de la guerre, mais Grotius prend à l’égard de celle-ci une attitude très particulière Deuxième partie: Essai de réappréciation du traité de 1625 I. Les Prolégomènes de 1625 1. La relation générale entre les Prolégomènes et les Trois Livres 2. Le propos général annoncé par Grotius 3. Le propos méthodologique de 1625 4. Le plan général annoncé par Grotius et son analogie avec celui du Mémoire II. La nouvelle définition de la guerre : “status”, “actio” et “exsecutio” III. La nouvelle physionomie du “Ius” et le remaniement du droit naturel 1. Les deux conceptions grotiennes du droit naturel 2. Le droit naturel chez Gratien et chez quelques théologiens du xiiie siècle 3. La résurgence d’un droit naturel intellectualiste au xiiie siècle et la synthèse thomiste 4. La réaction volontariste des franciscains : Jean Duns Scot et Guillaume d’Occam 5. L’hypothèse « etiamsi daremus » chez Grégoire de Rimini 6. Positions de compromis au sein de la « via moderna » : Jean Gerson et Gabriel Biel 7. Aperçu de la doctrine protestante du droit naturel 8. Le droit naturel de la Seconde scolastique 9. La relativité du revirement grotien en matière de droit naturel 10. Confirmation du caractère relatif et graduel de cette évolution par d’autres écrits de Grotius 11. Essai d’explication du revirement : les influences probables 12. Le « ius gentium » du Traité 13. Vue d’ensemble du « Ius » de 1625 : sa place dans le Traité IV. Les belligérants et le problème de la souveraineté 1. L’effacement de la guerre privée : retour à la tradition 2. La guerre mixte et le droit de résistance 3. Le réarrangement de la guerre publique en jonction de la « summa potestas » V. Le système des causes matérielles et le prétendu droit international de la paix 1. Le contenu du livre second se réduit à un système de justes causes de guerre 2. Inflexions « empiristes » et entorses au principe de l’indifférence de la qualité du sujet de droit face à la cause matérielle 3. Divergences structurelles entre les deux systèmes de causes matérielles 4. Attitude assouplie devant les causes probables et devant la justice matérielle bilatérale 5. Le droit international de la paix et le « Ius pacis » grotien VI. Les limites formelles du droit de guerre : le problème des effets de la guerre publique solennelle et le “ius in bello” classique 1. Les principales catégories d’effets licites de la guerre 2. Les propriétés générales des effets de la guerre publique solennelle 3. Les conditions formelles des effets « iuris gentium » : la « solennitas » et la nouvelle fonction de la déclaration de guerre 4. La portée des effets de la guerre publique solennelle dans les sphères de la justice externe et de la justice interne : leur signification par rapport au droit international moderne 5. Comparaison du nouveau régime des effets de la guerre avec celui du Mémoire 6. Antécédents de la nouvelle construction dans l’œuvre de Grotius 7. Antécédents de la nouvelle construction dans les sources de Grotius : la guerre publique solennelle est-elle une guerre-duel ? 8. Grotius et le « ius in bello » classique 9. L’émergence du « ius in bello » classique : le rôle indirect de Grotius Conclusion Grotius, le ius belli scolastique et le droit international moderne Bibliographie i. SOURCES (i) Sources manuscrites (ii) Sources imprimées ou fac-similées (iii) Ouvrages de référence ii. TRAVAUX (i) Ouvrages, articles et contributions de caractère général (ii) Ouvrages, articles et contributions sur l’histoire du droit des gens et du droit de la guerre (iii) Ouvrages, articles et contributions sur Grotius ou ayant été utilisés principalement en relation avec lui Annexes