Exécuter la loi



Exécuter la loi

(1789-1804)

Édité par Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure Le Quang, Virginie Martin
Préface de Pierre Serna

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« Il ne suffit pas d'avoir des lois, il faut encore veiller à leur exécution […]. Que seraient les meilleures lois si elles n'étaient pas exécutées? De pures abstractions. » Cette mise en garde du député Vienot-Vaublanc témoigne du problème aussi crucial que récurrent qu’a constitué, tout au long de la période révolutionnaire, l’exécution des lois.

Comment s’assurer que tous les décrets votés par les assemblées ont bel et bien été exécutés alors même que leur « mise en actes » incombe constitutionnellement au pouvoir exécutif? Comment faire en sorte que ces décrets soient bel et bien respectés « à la lettre » par ceux qui sont chargés de les faire exécuter (les ministres) et de les faire appliquer (les administrateurs locaux), ces agents se permettant trop souvent d’en détourner la « lettre » ou d’en dévoyer l’« esprit »? Comment, enfin, parvenir à ce que les lois soient comprises et admises des citoyens qui sont tenus de s’y conformer, mais qui ne manquent jamais d’en contester la teneur?

Si déterminantes qu’elles soient dans le cadre de la construction et de la stabilisation d’un État de droit, ces questions n’ont jusqu’ici fait l’objet d’aucune étude systématique. Cet ouvrage se propose d’esquisser les premières lignes d’une histoire encore trop largement méconnue pour la période révolutionnaire. Réunissant les contributions d’un ensemble de jeunes chercheurs, il interroge les mécanismes complexes de l’exécution de la loi en termes d’échelles, d’acteurs et de pratiques afin de questionner l’efficience du pouvoir exécutif en regard de l’effectivité des lois révolutionnaires.

Titre Exécuter la loi
Sous-titre (1789-1804)
Édition Première édition
Préface de Pierre Serna
Collection Histoire moderne
ISSN 02911647
Éditeur Éditions de la Sorbonne
BISAC Classifications thématiques HIS013000 HISTORY / Europe / France
BIC Classifications thématiques HB History
HBJ Regional & national history
Dewey (abrégé) 900 History
Public visé 05 Enseignement supérieur
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 ) 3388 Les temps Modernes (<1799)
Date de première publication du titre 07 juin 2018
Code Identifiant de classement sujet      93 Classification thématique Thema: NHD      94 Qualificateur de lieu Thema: 1DDF      93 Classification thématique Thema: NHB      96 Qualificateur de période historique Thema: 3MG      96 Qualificateur de période historique Thema: 3ML
Avec Index ; Bibliographie ; Notes
Support Livre broché
Nb de pages 304 p. Index . Bibliographie . Notes .
ISBN-13 9791035100636
Référence 122508-09
Date de publication 07 juin 2018
Publication Paris, France
Nombre de pages de contenu principal 304
Illustrations
inset maps
Format 16 x 24 x 1,5 cm
Poids 483 gr
Prix 25,00 €
 
122508-09


 

 

 

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