Préface de Maurice QUENET

Avant-propos d'Herbert NERY

Présentation de Christian DUGAS DE LA BOISSONNY
par Vanessa DI STASIO et Samira DJEFFEL

Introduction générale
par Virginie LEMONNIER-LESAGE et François LORMANT

Première partie
HISTOIRE DU DROIT COUTUMIER
HISTOIRE DU DROIT PRIVE

Yves JEANCLOS — La coutume française, une illusion romaine ? Beaumanoir et la romanité de la coutume au 13^e siècle

Jean GAY — La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes de franchises : deux problèmes méconnus

Renaud BUEB — Le droit de mainmorte et le statut juridique des biens communaux dans la coutume de Franche-Comté

Virginie LEMONNIER-LESAGE — De la difficile carrière du procureur Jacques QUINSAT. De l'intérêt des factums

Jean-Louis HAROUEL — La politique familiale de Napoléon

Sigrid CHOFFEE- HAROUEL — « Napoléon, les « vampires » et la Révolution. Le regard des rédacteurs du Code de commerce de 1807 sur la situation commerciale de la France »

Christine LEBEL — Le dessaisissement du débiteur soumis à une procédure collective

François LORMANT — La Révolution du Droit pénal (1791-1810)

Bruno PY — Le Code de la santé publique : dans le temps et l'espace

Olivier CACHARD — Les actes électroniques d'état civil : de l'Ordonnance de Villers-Cotterêts à une nouvelle Ordonnance sur l’état civil

Deuxième partie
HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION
HISTOIRE DU DROIT PUBLIC

Marie-Thérèse ALLEMAND-GAY — La navigation fluviale en Lorraine à la fin de l’Ancien Régime

Jean-François GICQUEL — Contribution à l’histoire de la Maison militaire du Roi

Marc GALOCHET — Le général Dezydeny Chlapowski, aide de camp de l’Empereur

Jean-Louis MESTRE — L’étude des Constitutions au Lycée de Paris, durant les premières années de la Révolution

Paul JAQUET — L’abbé Grégoire : « bon catholique et bon républicain »

François BORELLA — L’institution préfectorale : l’État, c’est eux

Olivier VERNIER — Un retour mythique de la hiérarchie administrative urbaine de l’Ancien régime : les bonnes villes du royaume de France sous la Restauration (1814-1830)

Stéphane PIERRE-CAPS — L’assemblée de Bordeaux (12 février 1871) et la question du pouvoir constituant

Yves GRY — Histoire des réserves foncières en France

Etienne CRIQUI — Réflexions sur le cumul des mandats électifs en France

Katia BLAIRON — L'histoire du droit et droit comparé. À propos d’un « ius commune » européen

Troisième partie
HISTOIRE FORESTIERE
HISTOIRE DU DROIT FORESTIER

Andrée CORVOL-DESSERT — Le droit au bonheur : aller et vivre en forêts, 19^e-20^e siècle

Pierre GRESSER Une justice forestière particulière : celle des eaux et forêts dans la châtellenie de Faucogney (Haute-Saône) à la fin du Moyen Âge

François VION-DELPHIN — Une juridiction forestière d’exception : la Réformation des bois de Franche-Comté (1726-1741)

Jean-Pierre HUSSON — La Réformation forestière lorraine de 1750 et l’essor cartographique

Xavier ROCHEL — L’appropriation de l’espace et les pratiques agraires, sources de conflits dans les Vosges du 18^e siècle

Aline DUPRE — La maîtrise de Château-Regnault (Ardennes) à travers l'inventaire du fonds Coulon

Jérôme BURIDANT — Gouverner la ressource forestière à la fin du 18^e siècle : l’ampleur d’un débat

Hugues RICHARD — Les droits des propriétaires fonciers dans la forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) au 18^e siècle

Madeleine BARBIER — Le débit des bois du roi face au privilège de flottage exclusif de la ville de Saverne (Bas-Rhin)

Quatrième partie
VARIA

Daniel BERNI — Crise économique et droit des rentes : l’exemple messin au 16^e siècle

Jean-Louis BILLORET — Pierre Jean Olieu et la perfection théologique de l'économie de marché

François SEUROT — Les approches quantitatives de la croissance longue (10^e-19^e siècles) : quelques problèmes conceptuels et méthodologiques