Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVI<sup>e</sup>-XVII<sup>e</sup> siècles



Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIe-XVIIe siècles


Préface de Albert Rigaudière

:: Résumé    :: Détails


L'exubérance du Parlement, qui exerçait parfois avec trop de zèle son rôle politique, a longtemps relégué dans l'oubli l'activité réglementaire pour laquelle il a donné toute la mesure de son talent d'administrateur. Dans l'exercice de ce pouvoir réglementaire, le Parlement de Normadie travaille sereinement, attentif aux avis, remontrances et autres requêtes. Oubliant les rivalités institutionnelles, il élabore avec diligence ses arrêts de règlement. S'appuyant sur un large réseau de collaborateurs qu'il informe des besoins exacts de la province, au cours de réunions de travail minutieuses, il s'entoure des conseils les plus éclairés et comble les lacunes de la législation royale ou l'adapte aux circonstances locales. Toujours soucieux des particularismes locaux, le Parlement sait pourtant être un allié précieux du roi dans l'administration du ressort. Aucun domaine n'échappe à sa vigilance : droit privé, administration de la justice, réglementation sanitaire, contrôle des prix, subvention des pauvres et maintien de l'ordre.

Titre Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIe-XVIIe siècles
Édition Première édition
Auteur Virginie Lemonnier-Lesage
Préface de Albert Rigaudière
Collection Hors collection
Éditeur Éditions Panthéon-Assas
BISAC Classifications thématiques HIS000000 HISTORY
LAW000000 LAW
BIC Classifications thématiques L Law
HB History
Dewey (abrégé) 900 History
340 Law
Public visé 05 Enseignement supérieur
CLIL (Version 2013-2019 ) 3259 DROIT
Date de première publication du titre 01 janvier 2002
Code Identifiant de classement sujet      93 Classification thématique Thema: NH      93 Classification thématique Thema: LA      93 Classification thématique Thema: L
Support Livre broché
Nb de pages
ISBN-10 2913397034
ISBN-13 9782913397033
Référence 117556-98
Date de publication 01 janvier 2002
Publication , France
Format 16 x 24 x 1 cm
Poids 360 gr
Prix 19,82 €
 
117556-98


 

 

 

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