Explication du droit entre les nations



Explication du droit entre les nations

Explication du droit et du droit fécial, ou Explication du droit entre les nations et des questions à son sujet, par laquelle on montre ce qui regarde la paix et la guerre entre les différents princes et peuples à partir des savants en histoire et en droit
Richard Zouche

Édité et traduit par Richard Zouche

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INTRODUCTION
AU LECTEUR

DU DROIT ENTRE LES NATIONS ET DU DROIT DE LA PAIX

PREMIÈRE PARTIE
Section I : Du droit entre les nations et du droit de la paix
Section II : Du statut entre ceux avec lesquels il y a la paix, et là, de la souveraineté civile, des amis et des alliés
Section III : De la propriété entre ceux avec lesquels il y a la paix, [et là, de l'acquisition civile des biens meubles et immeubles]
Section IV : De ce qui est dû au civil entre ceux avec lesquels il y a la paix
Section V : Des délits entre ceux avec lesquels il y a la paix
Section VI : Du droit de la guerre
Section VII : De l'état entre ceux avec lesquels il y a une guerre
Section VIII : De la propriété entre ceux avec lesquels il y a la guerre
Section IX : De ce qui est dû entre ceux avec lesquels il y a la guerre
Section X : De l'infraction entre ceux avec lesquels il y a une guerre

SECONDE PARTIE
Section I : Du jugement entre les nations et des questions de la paix
Section II : Des questions de statut entre ceux avec lesquels il y a la paix
Section III : Des questions de propriété entre ceux avec lesquels il y a la paix
Section V : Des questions de ce qui est dû entre ceux avec lesquels il y a la paix
Section V : Des questions de l'infraction envers ceux avec lesquels il y a la paix
Section VI : Des questions de la guerre
Section VIII : Des questions de propriété entre ceux avec lesquels il y a la guerre
Section IX : Des questions de ce qui est dû entre ceux avec lesquels il y a la guerre
Section X : Des questions de l’infraction entre ceux avec lesquels il y a la guerre

 

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