Préface

Introduction

Première partie  La justification de la désappropriation de l'animal

Titre premier  La désappropriation comme exigence de cohérence du droit

Chapitre 1  La désappropriation, conséquence de la perte du caractère absolu du droit portant sur un animal ;
Section 1 - L'entrave à l'absolutisme du droit portant sur l'animal : la multiplication des interdictions ;
Section 2 - La privation de l'absolutisme du droit portant sur l'animal : la multiplication des obligations ;
Conclusion du Chapitre 1.
Chapitre 2  La désappropriation conséquence de la perte du caractère direct du droit portant sur un animal
Section 1 - Le rejet du caractère anthropocentrique des restrictions animalières ;
Section 2 - La reconnaissance du caractère zoocentrique des restrictions animalières ;
Conclusion du Chapitre 2 ;
Conclusion du Titre 1.

Titre deuxième  La désappropriation comme condition d'une reconnais¬sance accomplie de la protection de l'animal

Chapitre 1  Le droit de propriété : facteur limitatif de protection de la sensibilité animale
Section 1 - Une protection inachevée des animaux domestiques et assimilés ;
Section 2 - Une protection inexistante de la sensibilité des animaux sauvages ;
Conclusion du Chapitre 1.
Chapitre 2  Le droit de propriété : facteur limitatif de protection  du lien d'affection à l'égard de l'animal
Section 1 - L'émergence de la protection du lien d'affection ;
Section 2 - L'inachèvement de la protection du lien d'affection ;
Conclusion du Chapitre 2 ;
Conclusion du Titre 2 ;
Conclusion de la 1re partie.

Deuxième Partie  La réalisation de la désappropriation de l'animal

Titre premier  La condition juridique de l'animal désapproprié

Chapitre 1  La reconnaissance des droits de l'animal
Section 1 - La nature des droits de l'animal ;
Section 2 - La mise en oeuvre des droits de l'animal ;
Conclusion du chapitre 1.
Chapitre 2   La qualification juridique de l'animal
Section 1 - L'animal, sujet de droit ;
Section 2 - L'adaptation de la summa divisio en fonction de la qualification juridique de l'animal ;
Conclusion du chapitre 2 ;
Conclusion du Titre 1.

Titre deuxième  Les droits sur l'animal désapproprié

Chapitre 1 Le droit d'absumération sur les animaux d'utilité économique
Section 1 - La nature du droit d'absumération ;
Section 2 - Le régime du droit d'absumération ;
Conclusion du Chapitre 1.
Chapitre 2  Le droit d'adveillance sur les animaux de compagnie
Section 1 - La nature extra-commerciale du droit d'adveillance ;
Section 2 - L'exception marchande au droit d'adveillance ;
Conclusion du Chapitre 2 ;
Conclusion du Titre 2 ;
Conclusion de la 2e Partie.

Conclusion générale