PRÉFACE

SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE

INRODUCTION. L'INSTITUTION DES APANAGES: RAPPEL HISTORIQUE

CHAPITRE PREMIER. LE COMTE D'ARTOIS ET LA FORMATION DE SON APANAGE

1. Composition territoriale de l'apanage
2. Droits et devoirs de l'apanagiste d'après l'édit d'octobre 1773
3. Autres actes royaux relatifs à l'apanage

CHAPITRE II. LES ÉVALUATIONS À LA CHAMBRE DES COMPTES

1. Les commissaires chargés des évaluations
2. Principes suivis pour les évaluations
3. Les premières vacations
4. L'évaluation des domaines de l'apanage
5. Le revenu de l'apanage d'après le procès-verbal d'évaluation

CHAPITRE III. LE CONSEIL DU COMTE D'ARTOIS ET L'ADMINISTRATION DE FRANÇOIS DE BASTARD

1. Le Conseil du comte d'Artois
2. L'activité de la chancellerie-surintendance des finances
3. Les séances et les actes du Conseil
4. Les fonds destinés au comte d'Artois et les biens patrimoniaux

CHAPITRE IV. L'ADMINISTRATION DE RADIX DE SAINTE-FOY (1776-1781)

1. Les attributions de Radix de Sainte-Foy, surintendant des finances du comte d'Artois
2. L'administration des domaines dans l'apanage
3. Les difficultés de gestion : l'exemple de l'Auvergne
4. L'acquisition des biens patrimoniaux, le retrait des domaines engagés et les emprunts

CHAPITRE V. LE PROCÈS DE RADIX DE SAINTE-FOY (1779-1784)

1. L'affaire Lebel
2. Les accusations portées contre Radix de Sainte-Foy
3. L'issue du procès

CHAPITRE VI. L'ADMINISTRATION DE L'APANAGE DE 1781 À 1790

1. La situation financière du comte d'Artois
2. l'administration de Jean-Jacques de Verdun (1781-1788)
3. L'apanage de 1789 à 1790

CONCLUSION

ANNEXES
1. Les revenus et les charges de l’apanage d’Artois d’après les évaluations à la Chambre des comptes
2. Le Conseil du comte d’Artois de 1773 à 1789

INDEX