Le doute en droit privé



Le doute en droit privé

Jean-François Cesaro

Préface de Bernard Teyssié

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Le doute, son étude et son emploi sont traditionnellement du ressort du philosophe. Il est pourtant éprouvé par toute personne devant faire un choix. Qu'il s'agisse pour le juge de trancher, ou pour tout homme de se décider, il faut parfois, faute d'une apaisante certitude, affronter le doute. Expérience quotidienne, le doute ne pouvait qu'être saisi par le droit. Au juge il prescrit, du moins dans un premier temps, le doute comme un devoir. Lorsque, indépendamment de cet impératif, le doute s'impose à la conscience d'un magistrat, le droit doit lui donner les moyens de trancher malgré cet obstacle. Cela ne signifie pas que le droit a toujours horreur du doute. Le juge peut, au contraire, s'en prévaloir. Certaines dispositions l'engagent même à rechercher un doute potentiel lorsque leur mise en œuvre implique le constat de "l'évidence" d'un fait ou d'une situation. Le droit ne prend pas uniquement en compte le doute du juge. Les citoyens doutent ; de leurs doutes naissent des litiges ; de ces litiges jaillissent des règles. Certaines d'entre elles prétendent prévenir l'émergence du doute ; d'autres, plus simplement, en tirer les conséquences. Prévenir le doute est source de contraintes tant pour l'État, débiteur d'un droit clair et compréhensible, que pour les personnes privées, dont le devoir d'information peut aller jusqu'à l'obligation de « faire comprendre ». Prévenir le doute, c'est parfois aussi préserver l'ignorance par le secret. Un secret si absolu qu'il ne souffre pas l'ombre d'un doute. Simples à l'énoncé, ces exigences sont souvent difficiles à satisfaire. Le droit peut, plus simplement, s'attacher à tirer les conséquences du doute. Il permet à celui qui a éprouvé un doute de s'en prévaloir pour justifier certaines actions pouvant causer un tort à autrui. Le doute est aussi utilisé comme un reproche lorsque son exigence n'a pas été suffisamment prise en compte ou totalement ignorée. État intermédiaire, entre ignorance et savoir, le doute est la vie de l'esprit et la promesse d'un droit toujours à construire. Jean-François CESARO est maître de conférences en droit privé à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).

Titre Le doute en droit privé
Édition Première édition
Auteur Jean-François Cesaro
Préface de Bernard Teyssié
Collection Thèses
Éditeur Éditions Panthéon-Assas
BISAC Classifications thématiques LAW000000 LAW
BIC Classifications thématiques L Law
Dewey (abrégé) 340 Law
Public visé 05 Enseignement supérieur
CLIL (Version 2013-2019 ) 3259 DROIT
Date de première publication du titre 01 janvier 2000
Code Identifiant de classement sujet      93 Classification thématique Thema: LA      93 Classification thématique Thema: L
Support Livre broché
Nb de pages 772 p.
ISBN-10 2913397417
ISBN-13 9782913397415
Référence 117585-98
Date de publication 01 janvier 2000
Publication , France
Nombre de pages de contenu principal 772
Format 16 x 24 x 4,3 cm
Poids 1380 gr
Prix 30,00 €
 
117585-98


 

 

 

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