La procédure criminelle dans le système judiciaire de 1791

• La phase préparatoire du procès
• La phase décisoire du procès

Le verdict du jury : les acquittements et leurs causes

• Les verdicts
• Les causes des acquittements
• Les structures de la justice
• Les accusés
• Magistrats et défenseurs
• Les preuves
• Les « villageois » dans le jury
• Facteurs de lieux et de temps

Le procès

• Les accusés
• Les défenseurs
• Les magistrats du parquet
• Les témoins
• Les magistrats
• Le jury

Le jury de jugement

• Les conditions censitaires
• La composition des listes
• Les jurés
• La réponse des citoyens
• Les remplaçants

Les procès politiques par jurés

• Les affaires de « crimes contre l'ordre public »
• Les affaires politiques
• La monarchie constitutionnelle
• La Convention et la Terreur
• La Convention thermidorienne
• Le Directoire
• Napoléon
• La Société et l’État révolutionnaire : les jurés face aux conflits politiques

La justice d’exception

• La Terreur
• Le Directoire et Napoléon