La liberté des mers



La liberté des mers

Mare Liberum


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Introduction par Charles Leben

CHAPITRE PREMIER En vertu du droit des gens, la navigation est libre de peuple à peuple

CHAPITRE II Les Portugais n'ont, à titre de découverte, aucun droit de propriété sur les régions où naviguent les Hollandais

CHAPITRE III Les Portugais n'ont aucun droit de propriété sur l'Inde, à titre de donation du souverain pontife

CHAPITRE IV Les Portugais n’ont aucun droit de propriété sur l’Inde à titre de guerre

CHAPITRE V La mer de l’Inde ou le droit d’y naviguer n’est pas le propre des Portugais à titre d’occupation

CHAPITRE VI La mer ou le droit d’y naviguer n’est pas le propre des Portugais à titre de donation du souverain pontife

CHAPITRE VII La mer ou le droit d’y naviguer n’est pas le propre des Portugais à titre de prescription ou de coutume

CHAPITRE VIII En vertu du droit des gens, le commerce est libre entre tous

CHAPITRE IX Le commerce avec l’Inde n’est pas le propre des Portugais à titre d’occupation

CHAPITRE X Le commerce avec l’Inde n’est point le propre des Portugais à titre de donation du souverain pontife

CHAPITRE XI Le commerce avec l’Inde n’est pas le propre des Portugais à titre de prescription ou de coutume

CHAPITRE XII Les Portugais ne peuvent s’appuyer d’aucun motif d’équité pour prohiber le commerce

CHAPITRE XIII Les Hollandais doivent se maintenir dans le droit de commercer avec l’Inde, soit en paix, soit en trêve, soit en guerre avec ceux qui s’y opposent

EPUB0049-98


 

 

 

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