Introduction

1. Visées et limites du travail

2. L'état de la recherche

3. L'historiographie des consistoires suisses

4. Sources principales et méthodologie

I. Le Pays de Neuchâtel

1. Situation géographique

2. Survol de l'histoire politique du Pays de Neuchâtel
a) Les origines
b) Les seigneurs de Neuchâtel
c) La Réformation
d) Le XVII^e siècle
e) Le régime d'union personnelle avec le roi de Prusse
f) « L'intermède Berthier »
g) La Restauration
h) La Révolution de 1848 et la République

3. L’organisation politique
a) Le gouverneur
b) Le Conseil d’État
c) Le Tribunal des Trois-États
d) Les Audiences générales
e) Le Corps législatif
f) Les Bourgeoisies
g) Les institutions de la Ville de Neuchâtel
h) Les communautés rurales

4. L’organisation judiciaire
a) La justice civile
b) La procédure expéditive
c) La justice criminelle
d) La justice matrimoniale du comté
e) La justice matrimoniale de Valangin

5. La population

II. L’Église et les consistoires

1. L’organisation ecclésiastique
a) La Vénérable Classe
b) La nomination des pasteurs
c) La formation des pasteurs
d) Le contrôle de la moralité des pasteurs
e) Le contrôle de l’orthodoxie des pasteurs
f) Les conditions de vie des pasteurs
g) Les régents d’écoles
h) Les anciens et les consistoires admonitifs

2. La création des consistoires seigneuriaux
a) Le consistoire seigneurial de Valangin
b) Les consistoires seigneuriaux du comté de Neuchâtel

3. La composition des cours

III. Le déroulement de la procédure consistoriale

1. Avant la comparution devant le consistoire seigneurial
a) Le rôle des pasteurs
b) Les anciens
c) La comparution devant le consistoire admonitif

2. La comparution devant le consistoire seigneurial
a) La « lettre de renvoi »
b) Le « renvoi » devant le consistoire seigneurial par le Conseil d’État
c) La comparution à la séance du consistoire seigneurial

3. La pénalité

IV. Les infractions poursuivies par les consistoires seigneuriaux

1. Introduction

2. Analyse des affaires jugées par les consistoires seigneuriaux

Premier groupe : les atteintes à la morale sexuelle

1. Paillardise, illégitimité et adultère
Première période : (XVIe-XVIIe siècles)
a) La « paillardise » devant le consistoire seigneurial de Valangin
b) La « paillardise » devant les consistoires seigneuriaux de Môtiers et de Gorgier
c) L’illégitimité devant le consistoire seigneurial de Valangin
d) L’illégitimité devant les consistoires seigneuriaux de Môtiers et de Gorgier
e) L’adultère devant le consistoire seigneurial de Valangin
f) L’adultère devant les consistoires seigneuriaux de Môtiers et de Gorgier
g) Les sentences

Deuxième période (XVIIIe – XIXe siècles)
Le XVIIIe siècle
a) La loi du 19 septembre 1715
b) La loi du 14 février 1755
c) La « paillardise » devant le consistoire seigneurial de Valangin
d) La « paillardise » devant les consistoires seigneuriaux de Môtiers, de Travers et de Gorgier
e) L’illégitimité devant le consistoire seigneurial de Valangin
f) L’illégitimité devant les consistoires seigneuriaux de Môtiers, de Travers et de Gorgier
g) L’adultère devant le consistoire seigneurial de Valangin
h) L’adultère devant les consistoires seigneuriaux de Môtiers, de Travers et de Gorgier
i) Les sentences

Le XIXe siècle
a) La loi du 15 novembre 1829
b) Les registres de déclaration de grossesse
c) La « paillardise » devant le consistoire seigneurial de Valangin
d) La « paillardise » devant les consistoires seigneuriaux de Môtiers, de Travers et de Gorgier
e) L’illégitimité devant le consistoire seigneurial de Valangin
f) L’illégitimité devant les consistoires seigneuriaux de Môtiers, de Travers et de Gorgier
g) L’adultère devant le consistoire seigneurial de Valangin
h) L’adultère devant les consistoires de Môtiers, de Travers et de Gorgier
i) Les sentences
j) La question de l’avortement

2. Les autres crimes contre les mœurs
a) La « sodomie »
b) Les « indécences »
c) Le viol
d) L’inceste

3. À titre de comparaison : la répression des délits contre les mœurs en ville de Neuchâtel et dans l’ancien évêché de Bâle (XVIIIe et XIXe siècles)

4. La justice matrimoniale
a) Les innovations réformées en matière de droit matrimonial
b) Les ordonnances matrimoniales de Valangin
c) Les ordonnances matrimoniales de Neuchâtel
d) Les promesses de mariage
e) Les affaires concernant les promesses de mariage devant le consistoire seigneurial de Môtiers (1658-1706)
f) Les conflits conjugaux et les mauvais traitements devant les consistoires seigneuriaux
g) Le divorce
h) La séparation de corps et de biens

5. L’action des consistoires seigneuriaux pour la protection de la famille
a) Le manque de respect ou les mauvais traitements à l’égard des ascendants
b) Les négligences ou les mauvais traitements à l’égard des enfants

Deuxième groupe : les manquements à la discipline ecclésiastique

a) Le refus d’assister aux services religieux
b) La conduite inadéquate pendant le sermon
c) Les activités prohibées le dimanche
d) La rébellion contre les pasteurs ou les anciens
e) Le refus de comparaître devant les consistoires admonitifs
f) Le mépris de l’excommunication temporaire
g) Les contacts avec l’Église catholique
h) Les courants dissidents : anabaptisme, piétisme, méthodisme
i) Les superstitions
j) Le rôle des consistoires seigneuriaux dans la répression de la sorcellerie satanique (XVIe et XVIIe siècles)

Troisième groupe : les comportements scandaleux

a) Les « jurements » et les blasphèmes
b) La consommation abusive d’alcool
c) La danse
d) Les masques et les déguisements
e) Les jeux
f) La calomnie et le mensonge
g) Le vol
h) Les violences physiques

V. Les prévenus : esquisse de sociologie

a) Répartition par sexe
b) Répartition par profession ou statut dans la communauté
c) Les hommes
d) Les femmes
e) L’origine géographique des prévenus
f) Les récidivistes

VI. Les luttes de pouvoir entre la Compagnie des pasteurs et les instances gouvernementales et judiciaires neuchâteloises

a) Les « lettres de renvoi » des consistoires admonitifs au consistoire seigneurial de Valangin
b) L’excommunication temporaire
c) L’abolition de la pénitence publique
d) La grâce
e) La sanctification du dimanche
f) L’assistance aux pauvres
g) Les registres d’état civil
h) Les dissidents
i) L’image des pasteurs
j) Les conditions de vie des pasteurs

VII. La disparition des consistoires

VIII. Conclusion générale

Annexes

Sources manuscrites

Sources imprimées

Bibliographie

Listes