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La vulnérabilité en droit international, européen et comparéCoordination éditoriale de Augustin Boujeka, Marjolaine Roccatti |
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Introduction Première partie : Quelle vulnérabilité pour quel sujet de droit ? Titre 1 : À la recherche de la personne vulnérable… Chapitre 1 : À la recherche de la personne vulnérable en droit privé français Chapitre 2 : À la recherche de la personne vulnérable en droit comparé : l'exemple des « Règles de Brasilia relatives à l'accès au juge des personnes vulnérables » Chapitre 3 : À la recherche de la personne vulnérable en droit international et européen Titre 2 : De quelques caractérisations de vulnérabilité Chapitre 1 : Le migrant vulnérable, un concept juridique ? Chapitre 2 : La femme vulnérable en droit comparé franco-sénégalais Chapitre 3 : L'enfant vulnérable face à l'adoption internationale en Côte d'Ivoire Chapitre 4 : La vulnérabilité des agents économiques du secteur informel en droit OHADA Deuxième partie : Quel droit pour les personnes vulnérables ? Titre 1 : Un droit spécifique ? Chapitre 1 : Existe-t-il des droits et des principes fondamentaux propres aux personnes vulnérables ? Chapitre 2 : L’influence du droit comparé dans les droits des majeurs vulnérables français et allemand Chapitre 3 : La protection du sujet vulnérable au prisme du principe d’égalité formelle : le cas de la protection de l’épouse en droit international privé de la famille Titre 2 : Des droits multiples ? Chapitre 1 : Tous vulnérables ? La vulnérabilité au prisme des nouvelles technologies en santé – étude en droit français et en droit européen Chapitre 2 : La protection du professionnel faible en droit français et en droit anglais Chapitre 3 : Le logement de la personne vulnérable en France et au Maroc Chapitre 4 : Les juridictions (supra-) nationales offrent-elles un moyen de prévention des vulnérabilités climatiques ? Troisième partie : Quel exercice des droits pour les personnes vulnérables ? Titre 1 : En France Chapitre 1 : Exercer ses droits avec ou sans l’article 12 de la CIDPH Chapitre 2 : Conclure des actes juridiques en situation de vulnérabilité en droit français Titre 2 : En droit comparé Chapitre 1 : Conclure des actes juridiques en tant que personne majeure atteinte d’un handicap et en situation de vulnérabilité en droit allemand Chapitre 2 : La vulnérabilité en droit anglais – quelle(s) réalité(s) ? Quatrième partie: Quel accès au droit pour les personnes vulnérables ? Titre 1 : Vulnérabilité et mobilité Chapitre 1 : La vulnérabilité-défaut de mobilité dans un monde juridique globalisé Chapitre 2 : La vulnérabilité et les personnes migrantes Chapitre 3 : La vulnérabilité à l’épreuve de la mobilitéau sein du marché intérieur ? Titre 2 : Vulnérabilité et accès à la justice Chapitre 1 : L’accès à la justice des personnes vulnérables Chapitre 2 : L’accès au juge des personnes vulnérables en droit européen et français Chapitre 3 : L’accès à la justice pour les personnes vulnérables par la voiede l’action collective en droit québécois Propos conclusifs : Le confinement mondial, un paradigme de la vulnérabilité ? |
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