La vulnérabilité en droit international, européen et comparé



La vulnérabilité en droit international, européen et comparé


Coordination éditoriale de Augustin Boujeka, Marjolaine Roccatti

:: Résumé    :: Sommaire    :: Détails


Introduction
Augustin Boujeka

Première partie : Quelle vulnérabilité pour quel sujet de droit ?

Titre 1 : À la recherche de la personne vulnérable…

Chapitre 1 : À la recherche de la personne vulnérable en droit privé français
Muriel Rebourg

Chapitre 2 : À la recherche de la personne vulnérable en droit comparé : l'exemple des « Règles de Brasilia relatives à l'accès au juge des personnes vulnérables »
Fernando Gascón Inchausti

Chapitre 3 : À la recherche de la personne vulnérable en droit international et européen
Marjolaine Roccati

Titre 2 : De quelques caractérisations de vulnérabilité

Chapitre 1 : Le migrant vulnérable, un concept juridique ?
Thomas Habu Groud

Chapitre 2 : La femme vulnérable en droit comparé franco-sénégalais
Seynabou Traoré

Chapitre 3 : L'enfant vulnérable face à l'adoption internationale en Côte d'Ivoire
Aya Marie Yao

Chapitre 4 : La vulnérabilité des agents économiques du secteur informel en droit OHADA
Wagui Soumbounou

Deuxième partie : Quel droit pour les personnes vulnérables ?

Titre 1 : Un droit spécifique ?

Chapitre 1 : Existe-t-il des droits et des principes fondamentaux propres aux personnes vulnérables ?
Camille Bourdaire-Mignotet et Tatiana Gründler

Chapitre 2 : L’influence du droit comparé dans les droits des majeurs vulnérables français et allemand
Charles Walleit

Chapitre 3 : La protection du sujet vulnérable au prisme du principe d’égalité formelle : le cas de la protection de l’épouse en droit international privé de la famille
Ambra Marignani

Titre 2 : Des droits multiples ?

Chapitre 1 : Tous vulnérables ? La vulnérabilité au prisme des nouvelles technologies en santé – étude en droit français et en droit européen
Margo Bernelin

Chapitre 2 : La protection du professionnel faible en droit français et en droit anglais
Noémie Fofana Briantais

Chapitre 3 : Le logement de la personne vulnérable en France et au Maroc
Abdelmalek Benchekroun

Chapitre 4 : Les juridictions (supra-) nationales offrent-elles un moyen de prévention des vulnérabilités climatiques ?
Paul Mougeolle

Troisième partie : Quel exercice des droits pour les personnes vulnérables ?

Titre 1 : En France

Chapitre 1 : Exercer ses droits avec ou sans l’article 12 de la CIDPH
Anne Caron-Déglise

Chapitre 2 : Conclure des actes juridiques en situation de vulnérabilité en droit français
Nicolas Balat

Titre 2 : En droit comparé

Chapitre 1 : Conclure des actes juridiques en tant que personne majeure atteinte d’un handicap et en situation de vulnérabilité en droit allemand
Dagmar Brosey et Camille Gizardin

Chapitre 2 : La vulnérabilité en droit anglais – quelle(s) réalité(s) ?
Thérèse Callus

Quatrième partie: Quel accès au droit pour les personnes vulnérables ?

Titre 1 : Vulnérabilité et mobilité

Chapitre 1 : La vulnérabilité-défaut de mobilité dans un monde juridique globalisé
Jean-Sylvestre Bergé

Chapitre 2 : La vulnérabilité et les personnes migrantes
Claudia Charles

Chapitre 3 : La vulnérabilité à l’épreuve de la mobilitéau sein du marché intérieur ?
Gilbert Paolin

Titre 2 : Vulnérabilité et accès à la justice

Chapitre 1 : L’accès à la justice des personnes vulnérables
Soraya Amrani-Mekki

Chapitre 2 : L’accès au juge des personnes vulnérables en droit européen et français
Sophie Prosper

Chapitre 3 : L’accès à la justice pour les personnes vulnérables par la voiede l’action collective en droit québécois
Pierre-Claude Lafond

Propos conclusifs : Le confinement mondial, un paradigme de la vulnérabilité ?
Florence Bellivier

125771-78


 

 

 

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