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Le Régime des biens entre époux en droit normand du XVIe siècle à la Révolution |
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:: Résumé
:: Détails
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La Normandie a connu jusqu’à la Révolution un droit coutumier célèbre pour la précocité de sa formation et la spécificité de son contenu.Dans cet ouvrage, que son auteur a cherché à rendre accessible à tous les lecteurs, fussent-ils sans formation juridique particulière, est présentée une analyse approfondie des aspects fondamentaux du régime matrimonial demeurés immuables au long des siècles et de leur application pratique qui a par contre évolué à partir du XVIe siècle sous l’influence conjuguée de la Doctrine et de la Jurisprudence.En se référant à la Coutume officielle de Normandie (1583), aux écrits des commentateurs et des jurisconsultes, et aux arrêts du Parlement de Rouen, l’auteur expose le contenu original de ce régime dit dotal imposé par la Coutume à tous les couples, tant nobles que roturiers, et qui réserve à la femme une situation personnelle et patrimoniale peu enviable durant l’union, mais sensiblement améliorée après le décès de son époux.
Titre
Le Régime des biens entre époux en droit normand du XVIe siècle à la Révolution
Édition
Première édition
Auteurs
Jacqueline Musset, Édouard Piégay
Éditeur
Presses universitaires de Caen
Public visé
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 )
3259 DROIT
Date de première publication du titre
01 janvier 1997
Support
Livre broché
ISBN-10
284133094X
ISBN-13
978-2-84133-094-2
GTIN13 (EAN13)
9782841330942
Référence
C00247-45
Date de publication
01 janvier 1997
Nombre de pages de contenu principal 216
Format
14 x 22 cm
Poids
800 gr
Prix
19,82 €
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C00247-45 |