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Essai sur une théorie générale du compte en droit privéPréface de Alain Ghozi |
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:: Résumé
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Quand la doctrine s'est attachée à attribuer une nature juridique au compte, cela s’est fait, pour l’essentiel, tant par l’opposition du compte juridique au cadre comptable, que par l’érection d’un modèle, le compte courant, mécanisme spécifique d’extinction des créances, empruntant au droit des obligations et supposé régir le fonctionnement des autres comptes. Il nous a semblé que l’utilisation actuelle des comptes invitait à considérer que, tout autant que la généralité du modèle, son fonctionnement pouvait être remis en cause. Plus qu’un mécanisme de droit des obligations autonome, le compte est aujourd’hui un bien, plus particulièrement une universalité de fait. Cette qualification, dont il fallait préciser la nature, permet la perpétuation d’un ensemble quand bien même seraient modifiés les éléments individuels qui le constituent. Elle offre un bien qui, tout à la fois, demeure identifiable, justifiant le maintien de la propriété et ouvre une faculté de gestion avantageuse. Nicolas-Henry Aymeric est maître de conférences en droit privé à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).
Titre
Essai sur une théorie générale du compte en droit privé
Édition
Première édition
Auteur
Nicolas-Henri Aymeric
Préface de
Alain Ghozi
Collection
Thèses
Éditeur
Éditions Panthéon-Assas
BISAC Classifications thématiques
LAW000000 LAW
BIC Classifications thématiques
L Law
Dewey (abrégé)
340 Law
Public visé
05 Enseignement supérieur
CLIL (Version 2013-2019 )
3259 DROIT
Date de première publication du titre
14 mai 2008
Code Identifiant de classement sujet
93 Classification thématique Thema: L
93 Classification thématique Thema: LA
Support
Livre broché
ISBN-10
2913397654
ISBN-13
9782913397651
Référence
117611-98
Date de publication
14 mai 2008
Publication
, France
Nombre de pages de contenu principal 796
Format
16 x 24 x 3,5 cm
Poids
1115 gr
Prix
29,00 €
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117611-98 |