La pluralité de patrimoines



La pluralité de patrimoines



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Préface - Marcel Bayle

PREMIÈRE PARTIE : CONSÉCRATION DE LA PLURALITÉ DE PATRIMOINES

I - Reconnaissance progressive de la pluralité de patrimoines en droit positif

  • Manifestations apocryphes de la pluralité de patrimoines 
  • Manifestations authentiques de la pluralité de patrimoines

II - Portée théorique de la consécration de la pluralité de patrimoines

  • Réfutation des fondements traditionnels des théories du patrimoine
  • Esquisse d'une conception de la pluralité de patrimoines en droit français

 

SECONDE PARTIE : ORCHESTRATION DE LA PLURALITÉ DE PATRIMOINES

I - Emergence d'un principe de pluralité de patrimoines

  • Affirmation du principe de pluralité de patrimoines
  • Conditions d'application du principe de pluralité de patrimoines

II- Affirmation de l'opportunité de la pluralité de patrimoines

  • Propositions fondées sur les limites de la pluralité de patrimoines
  • Propositions fondées sur les potentialités de la pluralité de patrimoines

Postface - Bernard Vareille

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