La Justice au village


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La Justice au village

Justice seigneuriale et société rurale dans le duché-pairie de La Vallière (1667-1790)
Fabrice Mauclair


:: Résumé    :: Sommaire    :: Détails


Préface de Brigitte Maillard

L'organisation de la justice

  • L'installation de la justice seigneuriale
  • Les conditions matérielles d'exercice de la justice
  • Le personnel de justice

L'activité non contentieuse

  • La police de la seigneurie
  • La juridiction civile gracieuse

L'activité contentieuse

  • La justice criminelle
  • La juridiction civile contentieuse
R0961-53


 

 

 

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: Histoire (Rennes)