Sur quelques aspects du renouvellement des sources du droit



Sur quelques aspects du renouvellement des sources du droit


Édité par Denis Mazeaud, Thierry Bonneau

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Avant-propos

Première partie - Histoire du droit

Observations sur la fonction de l'histoire dans la doctrine contemporaine

par Nicolas Laurent-Bonne

 

Deuxième partie - Déontologie

                                                    

L'évolution des sources formelles de la déontologie

par Didier Truchet

 

Troisième partie - Droit public

 

La coutume dans le droit constitutionnel de la Ve République

par Olivier Gohin

Des sources invisibles du droit fiscal

par Jean-Claude Martinez et Norma Caballero-Guzman

La mutation des sources du droit constitutionnel

par Élisabeth Zoller

 

Quatrième partie - Droit privé

 

Les contributions du juge et des superviseurs européens au droit bancaire et financier de l'Union européenne

par Thierry Bonneau

Le rôle de la doctrine dans l'avènement de la jurisprudence comme source du droit

par Guillaume Drouot

L'évolution des sources du droit du procès

par Serge Guinchard

Brèves observations sur les sources du droit du travail

par Antoine Mazeaud

Regards sur l'influence de la doctrine sur la Cour de cassation en droit des obligations

par Denis Mazeaud

 

Cinquième partie - Droit privé

 

L’héritage romain en droit anglais : source de rapprochement des droits ?

par Laurent Convert

La doctrine face à la mutation des sources du droit international privé

par Estelle Fohrer-Dedeurwaerder

« L’un sans l’autre ». Sur la disparition annoncée du cours magistral

par Jean-Claude Venezia

 

120641-98


 

 

 

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