Introduction

1.- L'historiographie des rues médiévales

2.- Les outils d'analyse des rues médiévales

3.- La construction normative de la rue publique médiévale
A.- Diversité et complexité des rues publiques médiévales
B.- Le cadre territorial et chronologique de l'étude

4.- La rue dans le pluralisme normatif

Première partie.- La notion

Chapitre 1.- La destination par nature

Section 1 – La dénomination des rues publiques
§1.- La rue publique ou commune
§2.- Les termes évoquant une permanence du sol originel ou naturel de la cité
§3.- Les res publicae in usu publico

Section 2 – Les critères constitutifs de la rue publique
§1.- Un critère inopérant : la propriété publique
§2.- Un critère principal : la liberté de transiter
§3.- Les critères modulateurs accessoires

Section 3.- Une échelle de publicité
§1.- La privatisation de la rue
§2.- La collectivisation de la rue
§3.- Un révélateur de nature : le financement du pavage

Chapitre 2.- L'affectation par l'humain

Section 1 – Une affectation à l'aisance publique

Section 2 – Créer une aisance publique, créer la rue publique ?

Section 3 – Supprimer une aisance publique, supprimer la rue publique
§1.- Aliénabilité, inaliénabilité ou inutilité des biens communs : des notions politiques
§2.- La primauté des utilités supérieures à l'aisance publique

Seconde partie.- L'espace

Chapitre 1.- Définir l'espace de la rue publique

Section 1 – Les alignements médiévaux
§1.- L'anachronisme de l'alignement au Moyen Âge
A.- L'alignement, une acception exclusivement topographique
B.- L'absence d'actes propres à la délimitation des lieux publics
C.- Alignement et permis de construire
§2.- La délimitation individuelle des propriétés privées
A.- L'observation des limites de fait de la rue
1.- Le marquage par le seuil
2.- La droite ligne
B.- Les limites créées par le droit
§3.- Le respect des normes de délimitation
A.- Le contrôle du respect des normes
B.- Les mesures conservatoires d'urgence

Section 2 – L'anachronisme de la procédure d'alignement
§1.- La procédure médiévale d'alignement dans l'historiographie
A.- La procédure d'alignement comme argument politique
B.- L'amalgame entre alignement et permis de construire
C.- La procédure d'alignement dans les études du parcellaire
§2.- Diversité et instabilité des droits sur les rues publiques

Chapitre 2.- Protéger l'espace de la rue publique

Section 1 – Présentation générale des saillies

Section 2 – Le régime général des saillies
§1.- Les saillies de droit
A.- Caractères et dimensions des saillies de droit
B.- Un instrument de conciliation
§2.- Les saillies autorisées
A.- Le régime général
B.- Les permis extraordinaires accordés aux notables

Section 3 – Les régimes particuliers
§1.- L'empiètement des cornières
A.- Nature et fonctions des cornières
B.- Origine des cornières
§2.- L'empiètement des égouts
A.- « Fere par devers soi son aisement »
B.- Utilité et nocivité de l'égout particulier

Chapitre 3.- Négocier l'espace de la rue publique

Section 1 – La destinée des constructions irrégulières

Section 2 – La force coercitive des règlements généraux d'urbanisme

Conclusion