Les droits de l'enfant



Les droits de l'enfant

Genèse, institutionnalisation et diffusion (1924-1989)


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Introduction générale
1. Pour une histoire des droits de l'enfant
2. Considérations méthodologiques
3. Délimitations et structure de la recherche

Partie I. Historicisation du processus de genèse des droits de l'enfant

Chapitre 1. Les droits de l'enfant dans l'histoire
1. Évolution sociolégale du statut de l'enfant
1.1. L'enfant (non-)objet de droit dans les civilisations classiques
1.2. Les balbutiements de la protection de l'enfant
1.3. L’enfant objet de protection
2. L’enfance, objet de toutes les attentions
2.1. La protection des enfants de la patrie
2.2. Intérêt des scientifiques
2.3. Synthèse intermédiaire : une attention nouvelle ?

Chapitre 2. Vers une enfance transnationale
1. L’enfance : un temps consacré à l’apprentissage
1.1. Scolarisation des masses
1.2. Une justice séparée puis spéciale pour les enfants
1.3. Des institutions transnationales au service de l’État-nation
2. La cause transnationale de l’enfance
2.1. « Tournant organisateur » de l’internationalisme d’avant-guerre
2.2. « Sauver les enfants ! »
2.3. Synthèse intermédiaire : une génération transnationale

Conclusion de la partie I

Partie II. Genèse et circulation des traités transnationaux relatifs aux droits de l’enfant

Chapitre 3. La « Déclaration de Genève » (1924)
1. Du secours aux enfants à l’énonciation de leurs droits
1.1. Le secours aux enfants porté sur la scène internationale
1.2. Ententes et concurrences autour de la protection de l’enfance
1.3. Rédaction d’un programme de secours et de protection des enfants
2. La charte des enfants du monde
2.1. Devant l’enfant, tous les hommes et les femmes doivent s’unir
2.2. Approbation de la Société des Nations
2.3. L’universalité des devoirs envers l’enfant
3. Deux trajectoires distinctes
3.1. Par l’action de l’UISE et celle de ses comités nationaux
3.2. Sous l’autorité de la SDN
3.3. Synthèse intermédiaire : le premier régime international des droits de l’enfant

Chapitre 4 Déclaration des Nations Unies relative aux droits de l’enfant (1959)
1. Reconfigurations : vers une refonte de la Déclaration de Genève
1.1. L’après-guerre : un monde entre continuités et ruptures
1.2. Nouvelle proclamation des droits de l’enfant
1.3. Des appartenances irréconciliables pour la Déclaration des droits de l’enfant ?
2. Un don universel : des droits pour l’enfant
2.1. La bonne thématique au bon moment
2.2. Un traité fait de compromis
2.3  Désaveu d’un traité peu inspirant et anachronique
3. Émergence d’une « nouvelle » dynamique
3.1. Des droits de l’enfant aux droits des jeunes – des interprétations multiples
3.2. Les droits humains des enfants
3.3. Synthèse intermédiaire : un entre-deux salvateur

Chapitre 5. Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant (1989)
1. Année internationale de l’enfant (1979)
1.1. Le projet d’une année spéciale consacrée à l’enfance
1.2. Émulation autour de l’Année internationale de l’enfant
1.3. Un projet de convention pour couronner l’AIE
2. Institutionnalisation du processus de rédaction (1979-1989)
2.1. L’ascension et la chute de la Déclaration
2.2. Un texte de droit international venu d’ailleurs
2.3. Un groupe de travail hétérogène
3.  Proclamation universelle des droits de l’enfant
3.1. Négociation d’un universel acceptable de tous
3.2. Large diffusion de la Convention
3.3. Synthèse intermédiaire : l’enfant devenu sujet de droits

Conclusion de la partie II

Partie III. Au miroir de la norme, l’universel ?

Chapitre 6. Évolutions et transformations de la norme relative aux droits de l’enfant
1. Régime, norme et dynamique des droits de l’enfant
1.1. Construction d’un régime normatif et international
1.2. Évolutions d’un espace normatif
1.3. Dynamique des droits de l’enfant
2. Les droits de l’enfant en contexte
2.1. Plateformes organisationnelles comme vecteurs de changement
2.2. De l’exclusion à la connaissance des sujets
2.3. Synthèse intermédiaire : un équilibre dynamique

Chapitre 7. Universalité des droits de l’enfant et questions éducatives
1. Un droit universel à l’enfance
1.1. Les droits « spéciaux » des enfants : l’exemple du droit à l’éducation
1.2. De la non-discrimination à l’égalité des chances
1.3. Hétérogénéité des sujets de la Convention
2. Former à la citoyenneté mondiale
2.1. Éducation à la paix et à la compréhension internationale
2.2. Éducation aux droits de l’homme
2.3. Synthèse intermédiaire : éduquer l’enfant à l’exercice de ses libertés

Conclusion de la partie III

Conclusion générale
1. Les droits de l’enfant comme construction transnationale
2. Les droits de l’enfant comme idée fédératrice
3. Perspectives de développement

 

120752-87


 

 

 

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