Remerciements
Préface
Sources manuscrites
Sources imprimées
Bibliographie

Introduction

I. L'histoire des procureurs en curie : état de la question
Les différentes fonctions exercées par un procureur en curie
Les hommes qui exercent la charge de procureur
Des pro­cureurs encore mal connus

II. Contours du sujet
Le sujet d'étude : les procureurs intervenant régulièrement en curie
Le cadre chronologique : les procureurs sous la papauté d'Avignon (1309-1376)
Le cadre géographique : les procureurs « français »

III. Présentation et plan de l'ouvrage
Le métier de procureur au XIVe siècle : une fonction aux attributions multiples
Les procureurs français au XIVe siècle et leurs clients
Étude prosopographique

Première partie : La fonction de procureur à la cour pontificale d’Avignon au XIVe siècle

Chapitre premier. Le métier de procureur : histoire d’une fonction
I. Petitionarii et nuntii à l’aube du XIIIe siècle
II. La fonction de procureur en curie au XIIIe siècle

Chapitre II. Les procureurs ad impetrandum et ad contradicendum à la Chancellerie et à l’Audience des lettres contredites
I. Règlements du Saint-Siège relatifs à la fonction de procureur
Obligations et devoirs des procureurs en curie
Rémunération et salaire des procureurs en curie
II. Désignation d’un procureur en curie
Un usage très répandu
Le mandat de procuration
III. Rédaction de la supplique
Un bon maniement du stilus curie
Une précision obligée
Les procédés gagnants
IV. De la supplique à la lettre
Présentation de la supplique et réponse du pape
Distribution de la supplique et rédaction de la minute
Distribution de la minute et expédition originale
Inscription du nom du procureur au dos de l’acte
Paiement de la taxe et vérification de l’expédition
V. Passage des lettres de justice à l’Audience des lettres contredites
Lecture des lettres à l’Audience publique
Débat à l’Audience des lettres contredites
VI. Ultimes démarches avant l’expédition
Apposition de la bulle et enregistrement
Passage des bulles de provision à la Chambre apostolique
Expédition de la bulle

Chapitre III. Les procureurs ad agendum à la Rote
I. Règlements du Saint-Siège relatifs aux procureurs ad causas
II. Le rôle des procureurs dans un procès à la Rote
Rédaction de la supplique
Comparution des parties
La procédure

Chapitre IV. Les procureurs ad promittendum et ad solvendum à la Chambre apostolique
I. Les communs et menus services
II. Le recours à des procureurs
Les mandats de procuration
Le recours fréquent à des marchands, banquiers et changeurs
III. Les missions confiées aux procureurs à la Chambre
Ratification de la procuration
Révision du montant de la taxe
Obligation du paiement des services
Paiements, prorogations, exonérations et absolutions de peines

Chapitre V. Les autres procureurs en curie
I. Les procureurs ad impetrandum à la Pénitencerie
Les ordonnances relatives aux procureurs
L’obtention d’une lettre à la Pénitencerie : de la supplique à la lettre
II. Les procureurs ad causas dans diverses cours de justice
Les tribunaux cardinalices
L’audience de la Chambre aposto­lique
III. Les procureurs ad visitandum
IV. Les procureurs ad resignandum
Les résignations de bénéfice au XIVe siècle
Les mandats de procuration ad resignandum
V. Des mandats de procuration variés
Une procuration ad offerendum
Une procuration ad supplicandum
Une procuration ad petendum pallium

Deuxième partie : Les procureurs français à la cour pontificale d’Avignon et leurs clients

Chapitre premier. Présentation et étude des sources
I. Les bulles pontificales originales
II. Les registres de la Chancellerie : suppliques et lettres pontificales
Les procès
Les résignations de bénéfice
Édition des registres
III. Les registres de la Chambre apostolique
Les notices d’enregistrement des livres des Obligationes-Solutiones
Inégale conservation des noms de procureurs dans les registres
Dépôt, édition, consultation
IV. Les mandats de procuration

Chapitre II. Établissement d’un corpus de procureurs
I. Les procureurs : un groupe hétéroclite
II. Des caractéristiques propres aux procureurs professionnels
Un critère illusoire : le titre de procurator in Romana curia
Une fausse incompatibilité : le cumul de charges
Trois critères plus judicieux

Chapitre III. Les interventions des procureurs en curie
I. L’activité des procureurs en curie
Procureurs ad impetrandum
Procureurs à la Chambre apostolique
Procureurs ad causas
Procureurs ad resignandum
II. Cumul de pouvoirs des procureurs
Les procureurs qui interviennent dans deux domaines différents
Les procureurs qui interviennent dans trois domaines différents

Chapitre IV. Durée des carrières des procureurs
I. Présence des procureurs au cours du XIVe siècle
II. Des carrières plus ou moins longues
III. Des carrières fragmentées
Quelques interventions antérieures ou postérieures
Une longue interruption
Des carrières morcelées
Une fréquence variable d’interventions

Chapitre V. La clientèle des procureurs
I. Le nombre de clients des procureurs
II. Clients réguliers et clients épisodiques
III. Procureurs attachés à une charge et procureurs « personnels »
Les procureurs attachés à un siège épiscopal ou abbatial
Les procureurs au service d’un prélat : le cas des transferts de siège
IV. Origine géographique de la clientèle des procureurs
V. La clientèle des procureurs généraux
VI. L’aire d’influence des procureurs
La région Nord
La région Est
La région Ouest
La région Centre
La région Sud
La région Sud-Ouest
VII. Une régionalisation au sens large
Un cadre non strictement régional
Des attaches géographiques plus anciennes

Chapitre VI. Le groupe des procureurs en curie
I. Les procureurs du nord de la France
La période 1317-1335
La période 1335-1358
La période 1358-1376
II. Les procureurs de l’est de la France
III. Les procureurs de l’ouest de la Franc
Les procureurs de la province de Rouen
Les procureurs de la province de Tours
IV. Les procureurs du centre et du sud de la France
V. Les procureurs du sud-ouest de la France

Chapitre VII. Les procureurs français face aux autres mandataires
I. Des mandataires variés
Les procureurs italiens
Les marchands
Les pro­cureurs « spéciaux »
Les procureurs occasionnels
II. Concurrence et collaboration
Une certaine forme de concurrence
Interventions en commun

Troisième partie : Étude prosopographique

Chapitre premier. Établissement de notices prosopographiques
I. Mentions éparses relatives aux procureurs
Les procureurs dans les registres de la Chancellerie
Les procureurs dans les livres des Obligationes-Solutiones
Les actes de procuration
II. Les registres de la Chancellerie
III. Travaux historiques

Chapitre II. L’origine géographique des procureurs
I. Des hommes majoritairement issus de la France du Nord
II. L’enracinement des procureurs dans leur diocèse d’origine
III. La France des procureurs
Provinces ecclésiastiques et régions
Les diocèses

Chapitre III. Procureurs clercs, moines et laïcs
I. Religieux et laïcs
II. Clercs mineurs et clercs majeurs
Les clercs majeurs
Les clercs mineurs
Des clercs vraisemblablement revêtus des ordres majeurs

Chapitre IV. Les procureurs, « gens de savoir »
I. Gradués et anciens étudiants parmi les procureurs en curie
Les procureurs pourvus d’une formation universitaire
La place des procureurs parmi les « gens de savoir »
II. Un monde de juristes dont le niveau d’études est inégal
Les enseignements élémentaires : grammaire et arts
Les facultés supérieures : le triomphe du droit
Un niveau d’études inégal
III. La période des études dans la carrière d’un procureur
Des clercs qui ont étudié à l’université avant de devenir procureurs
Des procureurs qui étudient simultanément à l’université
Autres cas
IV. Les universités fréquentées par les procureurs
Les universités méridionales
L’université d’Avignon : l’université de la cour pontificale
Les universités du nord de la France : Paris et Orléans
Un enracinement régional
V. La formation des autres procureurs
Le titre de maître
Des villes qui dispensent un enseignement de bon niveau
Le cas des officiers de la curie et des notaires

Chapitre V. Les procureurs dans l’Avignon pontifical
I. Les procureurs, membres d’une livrée cardinalice
Les procureurs dans l’entourage des cardinaux
La place des procureurs dans les familiae cardinalices
Procureur et familier de cardinaux : une double activité
Le groupe des procureurs au service de cardinaux
II. Les procureurs, officiers du Siège apostolique
Charges occupées dans l’administration et la Maison du pape
Cumul de charges
Le groupe des procureurs officiers du Saint-Siège
III. Les procureurs, notaires apostoliques et avocat
Des auxiliaires de la curie
Deux activités parallèles
Le groupe des procureurs notaires apostoliques

Chapitre VI. Procureurs et bénéfices ecclésiastiques
I. La situation bénéficiale des procureurs
Approche comparative de la situation bénéficiale des procureurs
Les canonicats avec prébende
Les dignités
II. Les différentes voies d’accès aux bénéfices
La fonction de procureur
Études universitaires, familia cardinalice, charges curiales et recommandations
III. Situation géographique des bénéfices conférés aux procureurs

Chapitre VII. La carrière ultérieure des procureurs en curie
I. L’âge des procureurs
II. Carrières curiales
Les familiae cardinalices
L’administration pontificale
Familiae cardinalices et administration pontificale
III. Carrières ecclésiastiques
Canonicats et prébendes
Des dignités variées
Les évêchés

Conclusion

Annexes

Annexe I. Les interventions des procureurs
I. Nombre d’interventions de l’ensemble des procureurs
II. Nombre d’interventions des trente-deux procureurs ad impetrandum
III. Nombre d’interventions des huit procureurs ad causas
IV. Les cinquante-six procureurs ad resignandum
Nombre d’interventions des procureurs ad resignandum
Représentants du pape devant qui se sont présentés les procureurs ad resignandum
V. Nombre d’interventions des procureurs intervenant dans au moins trois domaines

Annexe II. Durée des carrières des procureurs
I. Interventions des procureurs à la cour pontificale au cours du XIVe siècle
Les procureurs à la cour pontificale d’Avignon : période 1313-1363
Les procureurs à la cour pontificale d’Avignon : période 1327-1397
II. Durée des carrières

Annexe III. La clientèle des procureurs
I. Nombre de clients des procureurs
II. Origine géographique de la clientèle des procureurs
France du Nord : quatre-vingt-neuf procureurs
France du Centre et du Sud : quarante-deux procureurs

Annexe IV. Les groupes régionaux de procureurs
I. Les grands procureurs du nord de la France
Les grands procureurs des provinces de Reims et de Sens
II. Les procureurs de l’est de la France
III. Les procureurs de l’ouest de la France
Les procureurs de la province de Rouen
Les procureurs de la province de Tours
Les procureurs de la province de Bourges
Les procureurs de la province de Bordeaux

Annexe V. Répertoire prosopographique

Annexe VI. Liste des procureurs en curie des évêques et des abbés au XIVe siècle
I. Abbayes
II. Archevêchés et évêchés

Annexe VII. Cartes
Index des noms de personnes et de lieux
Table des tableaux
Table des graphiques
Table des cartes