Revue du droit des religions n° 1/2016



Revue du droit des religions n° 1/2016

Le financement public des cultes dans une société sécularisée

Édité par Francis Messner

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Avant-propos

Dossier : Le financement public des cultes dans une société sécularisée

Gérard Gonzalez, « Financement des cultes et convention européenne des droits de l'homme » ;

Francis Messner, « Le financement public des religions en Europe : statuts actuels et pratiques émergentes » ;

Françoise Curtit, « Fiscalité des cultes en Europe : vers la fin de la singularité religieuse ? » ;

Pierre-Henri Prélot, « Le financement public des cultes en France entre régime d'exception et droit commun » ;

Jean-Marie Woehrling, « Diversité territoriale des régimes français de financement public des cultes » ;

Caroline Sägesser, « Belgique : le financement public des cultes à l'épreuve du pluralisme ».

Varia

Vincente Fortier, « Normativité juridique vs. normativité religieuse : l'office du juge pour arbitrer les conflits » ;

Laurent Mortet, « Les limites de la liberté religieuse du détenu » ;

Petr Muzny, « Le droit à l'objection de conscience au service militaire pour motifs religieux : de l'ombre à la lumière ».

Chroniques

Pierre-Henri Prélot, « Les crèches de Noël devant le juge administratif » ;

Jean-Marie Woehrling, « Au sujet d'un prétendu délit de blasphème en droit local alsacien-mosellan » ;

Francis Messner, « La réforme des cultes au Grand-Duché du Luxembourg en 2015 ».

120009-18


 

 

 

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