La substitution de mandataire



La substitution de mandataire

Blandine Mallet-Bricout

Préface de Christian Larroumet

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Grand contrat parmi les petits, le mandat n'a pas cessé d'évoluer au cours des dernières décennies. La substitution de mandataire, opération à trois personnes née de ce « contrat-père », s'est quant à elle contentée pendant bien longtemps d'un rôle discret, faisant figure d'incongruité tout au long du XIXe siècle. Pourtant, elle a progressé dans des domaines variés, souvent imperceptiblement, et a fini par s'affirmer en droit positif mais sans jamais tenir le premier rôle en doctrine. Une étude d'ensemble s'imposait donc, qui entraîne sur des chemins parfois inattendus de la théorie générale des obligations ou de la théorie de la représentation. Il faut aller bien au-delà de la remarquable action directe accordée par l'article 1994 alinéa 2 du Code civil pour comprendre la substitution de mandataire : combler les silences de l'unique texte de droit commun qui lui est consacré, expliciter les règles qui lui sont applicables, critiquer la jurisprudence qui s'est construite à partir d'elle. À l'issue de cette analyse des rapports juridiques entre les trois protagonistes à cette opération, l'intuition se dessine que la substitution de mandataire est plus éloignée du mandat qu'il n'y paraît. La distance qui sépare la substitution de mandataire du sous-mandat se creuse définitivement. Seule la décomposition par hypothèses de la substitution de mandataire permet de percevoir, dans toute son ampleur, le particularisme de cette opération « multi-qualifiable » au regard de notions telles que la cession de contrat ou le sous-contrat. Qui plus est, la substitution de mandataire est une forme de représentation conventionnelle à nulle autre pareille. Cette étude s'efforce ainsi de percer les mystères de cette opération juridique dont les applications pratiques se développent, à l'heure actuelle, dans toutes les branches du droit privé.

Titre La substitution de mandataire
Édition Première édition
Auteur Blandine Mallet-Bricout
Préface de Christian Larroumet
Collection Thèses
Éditeur Éditions Panthéon-Assas
BISAC Classifications thématiques LAW000000 LAW
BIC Classifications thématiques L Law
Dewey (abrégé) 340 Law
Public visé 05 Enseignement supérieur
CLIL (Version 2013-2019 ) 3259 DROIT
Date de première publication du titre 01 janvier 2001
Code Identifiant de classement sujet      93 Classification thématique Thema: LA      93 Classification thématique Thema: L
Support Livre broché
Nb de pages 536 p.
ISBN-10 2913397158
ISBN-13 9782913397156
Référence 117566-98
Date de publication 01 janvier 2001
Publication , France
Nombre de pages de contenu principal 536
Format 16 x 24 x 2,7 cm
Poids 880 gr
Prix 22,87 €
 
117566-98


 

 

 

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