Marine et Justice



Marine et Justice

La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime
Alain Berbouche


:: Résumé    :: Sommaire    :: Détails


Les institutions de la Marine française du Moyen Âge au XVIIIe siècle

  • Le gouvernement de la Marine et ses bureaux
  • Les services extérieurs de la Marine et leurs personnels                       

Les institutions judiciaires et le droit pénal de la Marine française au XVIIIe siècle

  • Les institutions judiciaires de la Marine et leurs attributions
  • Le droit pénal et la procédure criminelle de la Marine

La justice militaire maritime de la France à la veille de la Révolution

  • La justice de la marine militaire en action
  • Une justice politique progressiste
  • La justice prévôtale des Galères
  • La justice de la Marine nationale en révolution
R1203-53


 

 

 

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