Le droit au sport des personnes en situation de handicap



Le droit au sport des personnes en situation de handicap



:: Résumé    :: Sommaire    :: Détails


Préface - Jean-Pierre Karaquillo

Avant-propos - Marie-Amélie Le Fur

Introduction

I - L'existence du droit au sport des personnes en situation de handicap

1 - L'existence d'un droit général au sport 
L’existence d’un droit général au sport dans les ordres juridiques publics
L’existence d’un droit général au sport dans l’ordre juridique sportif

2 - L’existence d’un droit spécifique au sport pour les personnes en situation de handicap 

L’existence d’un droit spécifique au sport dans les ordres juridiques publics 
L’existence d’un droit spécifique au sport dans l’ordre juridique sportif

II - La mise en œuvre du droit au sport des personnes en situation de handicap

1 - Les limites à la mise en œuvre du droit au sport des personnes en situation de handicap
Les limites à la mise en œuvre du droit au sport dans l’ordre juridique public
Les limites à la mise en œuvre du droit au sport dans l’ordre juridique sportif

2 - Les remèdes aux limites à la mise en œuvre du droit au sport des personnes en situation de handicap
Les remèdes textuels
Les remèdes juridictionnels

Conclusion générale - Le droit au sport des personnes en situation de handicap : entre « capabilités »  et droit à la différence

127305-29


 

 

 

Autres titres dans...

les domaines :