L'apanage royal en France à l'époque moderne



L'apanage royal en France à l'époque moderne

Alexandre Deroche

Préface de Jean-Louis Harouel

:: Résumé    :: Sommaire    :: Détails


PREMIÈRE PARTIE : THÉORIE DE L'APANAGE
TITRE I – Justifications de l'apanage
TITRE II – Nature de l'apanage
TITRE III – Extinction de l'apanage

DEUXIÈME PARTIE : CONTENU DE L’APANAGE
TITRE I – Assiette générale de l’apanage
TITRE II – Domaines rachetables et impôt, assiette complémentaire de l’apanage
TITRE III – Justice et offices dans l’apanage
TITRE IV – Apanage et biens d’Église
TITRE V – Bois et forêts de l’apanage
TITRE VI – Charges et servitudes de l’apanage

TROISIÈME PARTIE : VIE DE L’APANAGE
TITRE I – Administration de l’apanage
TITRE II – Contrôle de l’apanage
TITRE III – Modification de l’apanage : le cas des innovations

117649-98


 

 

 

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