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Accueil| Résultats de la recherche sur " histoire du droit " |
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L'Ordinaire mestre Tancré Premier manuel de procédure en français Mémoires et documents de l'École des chartes
École nationale des chartes
L'Ordo judiciarius (1214-1216) de Tancrède de Bologne décrit la procédure romano-canonique. Entre 1242 et ca 1253, un remaniement amplifié de l’Ordo passe en français. Plus ancien traité de procédure en notre langue, ce texte a connu une diffusion notable. Nous en offrons une version accessible et établie d’après des critères scientifiques. |
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Emphytéose et fief au Moyen Âge Édition critique et commentaire du Tractatus de jure emphiteotico de Pierre Hélie (milieu du XIVe siècle) Mémoires et documents de l'École des chartes n° 113
École nationale des chartes
L'emphytéose est définie dans le droit romain comme un jus tertium ne relevant ni de la vente, ni de la location. Rédigé au XIVe siècle, le traité de Pierre Hélie s'attache à établir la nature du bail emphytéotique, en le comparant au fief. |
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Doléances La plainte politique, voie de régulation des rapports gouvernants-gouvernés (XIIIe–XVIIIe siècle) Études et rencontres de l'École des chartes n° 63
École nationale des chartes
L'histoire de la doléance, voie de régulation du rapport entre gouvernés et gouvernants, reste encore largement méconnue. Cet ouvrage en propose les premiers jalons sur la base d'une enquête documentaire de dimension européenne visant à déterminer l’identité propre de la doléance, en écho aux « cahiers » du récent Grand débat national. |
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Dommages de guerre et responsabilité de l'État Cahiers Internationaux d'Anthropologie Juridique
Presses universitaires de Limoges
Les différentes contributions recueillies à l'issue du colloque tenu en décembre 2019 au Conseil d’État à l’occasion du centenaire de la loi du 17 avril 1919, dite « Charte des sinistrés », enrichissent la compréhension d’un pan de la sortie de guerre encore trop méconnu. |
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Itinéraires d'histoire du droit et de la culture juridique Recueil d'études Cahiers Internationaux d'Anthropologie Juridique
Presses universitaires de Limoges
Ce volume comporte quarante articles rédigés entre 1985 et aujourd'hui. Ils concernent l’histoire des sources du droit, l’histoire du droit public et de la pensée politique, l’enseignement du droit et la place de l’histoire du droit dans cet enseignement. |
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Droit, pouvoir et société au Moyen Âge Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier Cahiers Internationaux d'Anthropologie Juridique
Presses universitaires de Limoges
Professeur émérite de Sorbonne Université, Yves Sassier s'est imposé comme l’un des meilleurs spécialistes français de l’histoire du droit et des institutions au Moyen âge central, mais aussi, à la croisée des disciplines, de l’histoire de la pensée politique médiévale et de la France capétienne. |
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La traduction à casus du Code de Justinien Édition critique du livre 2 Mémoires et documents de l'École des chartes n° 111
École nationale des chartes
La traduction 4 du Code de Justinien, antérieure à 1251, se démarque par sa présentation des constitutions sous forme de casus. Ce volume présente l'édition du deuxième livre, qui traite de procédure et de droit de la famille, ici précédée d'une introduction détaillée et suivie d'un glossaire portant principalement sur la langue du droit. |
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La réglementation de l'Opéra de Paris (1669-2019) Édition des principaux textes normatifs Mémoires et documents de l'École des chartes n° 109
École nationale des chartes
Si l'Opéra de Paris a fait l'objet de vastes investigations du point de vue de son répertoire, de ses auteurs ou de ses acteurs, son histoire institutionnelle reste en revanche un domaine de recherche peu exploité. C'est ce à quoi s'attelle le présent ouvrage, en éditant de manière critique la législation de cette institution culturelle majeure. |
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À la recherche du réel Histoire du droit, des idées politiques, économie, ville et culture Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique
Presses universitaires de Limoges
L'Institut d’Anthropologie Juridique rend ici hommage à Jean-Louis Harouel, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) en rassemblant l’essentiel de ses textes afin de les rendre plus facilement accessibles tout en restituant la richesse et l’exceptionnelle ampleur thématique de son travail scientifique. |
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Les premières lois imprimées Étude des actes royaux imprimés de Charles VIII à Henri II Mémoires et documents de l'École des chartes
École nationale des chartes
Manifestation majeure de l'affermissement du pouvoir monarchique, la promulgation croissante de lettres patentes bénéficie dès la fin du XVe siècle de la diffusion offerte par l'imprimerie. Touchant une prérogative essentielle du roi, faire loi, l'impression des actes royaux permet de comprendre le phénomène législatif à l'aube de l'État moderne. |
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