Résultats de la recherche sur " Lettres patentes "

1 à 1 sur 1 réponses.

Xavier Prévost

Les premières lois imprimées
Étude des actes royaux imprimés de Charles VIII à Henri II

Mémoires et documents de l'École des chartes

École nationale des chartes

Manifestation majeure de l'affermissement du pouvoir monarchique, la promulgation croissante de lettres patentes bénéficie dès la fin du XVe siècle de la diffusion offerte par l'imprimerie. Touchant une prérogative essentielle du roi, faire loi, l'impression des actes royaux permet de comprendre le phénomène législatif à l'aube de l'État moderne.

Aide à la recherche

Vous pouvez rechercher une publication à partir d'une occurence précise (nom d'auteur, mot d'un titre, ISBN...).
Le moteur effectuera alors sa recherche dans les champs suivants : auteurs/contributeurs, titre, sous-titre, ISBN, mots-clefs, résumés et/sommaire.

Vous avez aussi la possibilité d'utiliser les menus déroulant "collection", "éditeur" ou "année de publication".

Enfin, la liste des "Tags" vous permet de visualiser l'ensemble des mots-clefs actuellement actifs. Un cliquant sur l'un de ces mots, vous pouvez accéder à la liste des publications correspondantes.