Résultats de la recherche sur " droit romain " |
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Emphytéose et fief au Moyen Âge Édition critique et commentaire du Tractatus de jure emphiteotico de Pierre Hélie (milieu du XIVe siècle) Mémoires et documents de l'École des chartes n° 113
École nationale des chartes
L'emphytéose est définie dans le droit romain comme un jus tertium ne relevant ni de la vente, ni de la location. Rédigé au XIVe siècle, le traité de Pierre Hélie s'attache à établir la nature du bail emphytéotique, en le comparant au fief. |
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L'Ordinaire mestre Tancré Premier manuel de procédure en français Mémoires et documents de l'École des chartes
École nationale des chartes
L'Ordo judiciarius (1214-1216) de Tancrède de Bologne décrit la procédure romano-canonique. Entre 1242 et ca 1253, un remaniement amplifié de l’Ordo passe en français. Plus ancien traité de procédure en notre langue, ce texte a connu une diffusion notable. Nous en offrons une version accessible et établie d’après des critères scientifiques. |
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La traduction à casus du Code de Justinien Édition critique du livre 2 Mémoires et documents de l'École des chartes n° 111
École nationale des chartes
La traduction 4 du Code de Justinien, antérieure à 1251, se démarque par sa présentation des constitutions sous forme de casus. Ce volume présente l'édition du deuxième livre, qui traite de procédure et de droit de la famille, ici précédée d'une introduction détaillée et suivie d'un glossaire portant principalement sur la langue du droit. |
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Les trois livres sur les ambassades Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique n° 44
Presses universitaires de Limoges
Dominique Gaurier poursuit avec ce second ouvrage traduit d'Alberico Gentili la série de ses traductions. Cette dernière traduction vient se rajouter aux deux autres précédentes portant sur cette même question du droit des ambassades, déjà publiées par les... |
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