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Dominique Chagnollaud
Aux origines du contrôle de constitutionnalité, XVIIIe-XXe siècle
Colloques
Éditions Panthéon-Assas
Les origines du contrôle de constitutionnalité en France sont, parfois ignorées, souvent mal connues, et en tout cas, rarement mises en perspective. C'est l'objet de cette publication issue d'un colloque du Centre d'Études Constitutionnelles et Politiques de Paris II de tenter de les retracer dans le temps et dans l'espace.
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Marie-Laure Delfosse-Cicile
Le lien parental
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
Le lien unissant les père et mère à leur enfant mineur, aujourd'hui objet de toutes les attentions, se caractérise par une aptitude à assumer la mission de protection et d'éducation de l'enfant. Le lien parental conduit donc à poser une règle de dévolution : ce qui importe est de déterminer la personne apte à élever l'enfant.
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Travaux de l'association Henri Capitant. Journées nationales Tome V Toulouse 2000
Le contrat électronique
Colloques
Éditions Panthéon-Assas
Pour traiter du contrat électronique, le parti pris de cet ouvrage a été de l'appréhender de façon classique, synthétique et raisonnée afin de mettre un peu d'ordre dans une question qui a déjà donné lieu à de très nombreux travaux, laissant parfois une impression d'éparpillement et d'éclatement.
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Bernard Drobenko
Vers une stratégie de gestion durable des fleuves
Colloque de Limoges, 30 janv. 2002
Les cahiers du CRIDEAU n° 8
Presses universitaires de Limoges
La gestion des fleuves est un enjeu fondamental de notre civilisation. Elle ne répond pas seulement à des impératifs environnementaux mais touche aussi à la géostratégie entre pays, à la question de la survie des peuples. Des spécialistes se sont...
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Joan Anfossi-Divol
L'usage et l'enregistrement, éléments essentiels de l'harmonisation du droit des marques
Une approche des droits franco-communautaire et des États-Unis d'Amérique
CEIPI n° 51
Presses universitaires de Strasbourg
Construite avec rigueur, cette thèse offre un accès direct au droit des États-Unis. D’importantes questions en droits français, communautaire et américain y sont abordées : de la Common Law à la dégénérescence des marques, cette thèse élargit les...
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Anne Guineret-Brobbel Dorsman
Le temps et le droit
Colloques et séminaires
Presses universitaires de Franche-Comté
L’ouvrage est issu d’un colloque qui a réuni juristes et historiens autour de la question de la temporalité du droit. Le temps est y principalement abordé par ses notions de délai, de terme, d’âge… qui jouent des rôles multiples dans toute matière...
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Katia Vladimirova, Catherine Lévy
Statuts d'emploi, contrats de travail et sécurité
Réseau thématique "Emploi, chômage et protection sociale"
Éditions de la Maison des sciences de l'homme, Paris
Le développement des nouvelles technologies, la mondialisation de l’économie sont des phénomènes qui bouleversent en profondeur le monde du travail, et orientent les politiques de l’emploi : précarisation accrue des contrats, grande flexibilité des...
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Auteurs divers, Lydie Koch-Miramond, Gérard Toulouse
Les scientifiques et les Droits de l'homme
Éditions de la Maison des sciences de l'homme, Paris
Le développement transnational de la recherche scientifique et les craintes qui lui sont attachées expliquent que le mouvement éthique franchisse les frontières des pays. La Déclaration universelle sur le génome humain et les Droits de l’homme allie...
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