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Auteurs divers
Revue européenne de droit de l'environnement, n° 3/2003
Presses universitaires de Limoges
Au sommaire : J.-M. Lavieille, «Les paysages et la Convention du patrimoine mondial» ; G. Monédiaire, «La prise en compte du paysage dans les instruments de planification en droit français» ; B. Drobenko, «Le volet paysager du permis de construire»...
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Dominique Chagnollaud
Responsabilité pénale et vie publique en France et à l'étranger
Colloques
Éditions Panthéon-Assas
La France est-elle entrée dans l'ère de la société contentieuse, de la pénalisation de la vie publique et doit-on sérieusement rapprocher la question de la mise en cause pénale du chef de l'État de l'inculpation de hauts fonctionnaires ou d'élus locaux ? En tous les cas, il y a lieu de constater la connexité des situations.
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Jacqueline Hoareau-Dodinau, Pascal Texier
Résolution des conflits
Jalons pour une anthropologie historique du droit
Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique n° 7
Presses universitaires de Limoges
L’ensemble des contributions réunies dans le volume exposent une approche anthropologique de la résolution des conflits qui s’inscrit dans la longue durée tout en soulignant combien le phénomène est social avant d’être historique : ainsi les...
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Gérard Cohen-Jonathan, William Schabas
La peine capitale et le droit international des droits de l'Homme
Colloques
Éditions Panthéon-Assas
Quelle est l'évolution du droit international des droits de l'homme à propos du prononcé ou de l'exécution de la peine capitale ? La tendance abolitionniste progresse nettement en Europe, plus lentement au niveau universel. Mais, au minimum, la privation de la vie ne doit pas être arbitraire.
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Bernard Saintourens, Dalila Zennaki
L'obligation de sécurité
Colloque franco-algérien, universités de Montesquieu Bordeaux IV et d'Oran Es-Sénia, 22 mai 2002
Presses universitaires de Bordeaux
Une équipe de chercheurs des universités de Tlemcen , d’Oran et de Bordeaux étudient les questions de sécurité auxquelles doivent désormais se soumettre les législations nationales respectives, algérienne et française. Les dix contributions abordent...
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Michel Prieur
La mise en œuvre nationale du droit international de l'environnement dans les pays francophones
3e Journées scientifiques du réseau "droit de l'environnement" de l'Agence universitaire de la francophonie, Yaoundé (Cameroun), 14 et 15 juin 2001
Presses universitaires de Limoges
Des rapports nationaux d’une quinzaine de pays francophones d’Afrique, des Amériques et d’Europe sont réunis dans l’ouvrage. Pays par pays, ils analysent les instruments et les pratiques qui favorisent ou entravent la mise en œuvre du droit...
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Simone Gaboriau, Hélène Pauliat
Justice et démocratie
Colloque placé sous le haut patronage du garde des sceaux, ministre de la justice et du secrétaire général du Conseil de l'Europe, Limoges, 21et 22 nov. 2002
Entretiens d'Aguesseau
Presses universitaires de Limoges
Le rôle de la justice est prépondérant dans le développement concret de la démocratie, dans nos pays comme à l’étranger. C’est donc à une justice indépendante de l’état et des institutions qu’est dédié cet ouvrage de réflexion. Quels sont les rôles...
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