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René Gutman
Le document fondateur du judaïsme français
Les décisions doctrinales du Grand Sanhédrin, 1806-1807
Presses universitaires de Strasbourg
L’histoire commence à Strasbourg où Napoléon, de retour d’Austerlitz, fait une halte. Là on l’entretient de plaintes émanant des chrétiens alsaciens à l’encontre des juifs : ces derniers sont accusés d’hypothèques sur de nombreux biens alsaciens et...
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Christophe Blanchard
La dispense en droit privé
Thèses
Éditions Panthéon-Assas
« Dispense » est un terme fréquemment employé. Il se rencontre en droit civil, en droit commercial, en droit du travail ou encore en droit pénal. Pourtant, aucune tentative de théorisation de cette notion n'a été menée, du moins en droit privé.
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Patrick Courbe
Les désordres de la prescription
Colloque tenu au Palais de justice de Rouen, 4 févr. 1999
Presses universitaires de Rouen et du Havre
Le droit de la prescription est aujourd’hui en plein désordre. Les délais foisonnent, sans que la justification d’une telle diversité apparaisse clairement. Les règles de computation, d’interruption et de suspension donnent lieu à des interprétations...
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Dionisio Anzilotti
Cours de droit international
Introuvables
Éditions Panthéon-Assas
Le cours de droit international de Dionosio Anzilotti traduit par Gilbert Gidel parut en France en 1929. Président de la Cour permanente de justice internationale, son auteur était le chef de file du dualisme et de l'école positiviste volontariste.
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Chantal Cutajar
Le blanchiment des profits illicites
Presses universitaires de Strasbourg
Le blanchiment désigne l'opération qui consiste à dissimuler l'origine illégale de différents profits et à les réinjecter dans les circuits de l'économie régulière. L'ouvrage esquisse les réformes nécessaires pour pallier les carences du système...
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Élisabeth Barge-Meschenmoser
L'administration préfectorale en Corrèze, 1800-1848
Limites et effets de la centralisation
Presses universitaires de Limoges
L’État français mène une politique de centralisation des instances et des pouvoirs très intense depuis le Révolution qui culmine sous le Consulat par la création des préfets, véritables piliers de l’empire étatique. D’ailleurs, dans l’esprit du...
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Jean-Luc Marret
Violence transnationale et sécurité intérieure
Colloques
Éditions Panthéon-Assas
La violence transnationale, action variée d'acteurs hétérogènes (terrorisme islamiste, écologiste, criminalités organisées, mouvements sectaires, etc.), contredit le rôle de l'État sur deux plans : elle paraît le dépasser en une scène dramatique et médiatisée itinérante par-delà les frontières.
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Bernard Teyssié
La personne en droit du travail
Colloques
Éditions Panthéon-Assas
La personne est au cœur du droit du travail. La personne physique qui commande ou obéit. Une personne physique sur la capacité ou l'incapacité de laquelle les interrogations sont rares alors que la question est d'importance, que soit examinée la situation de l'employeur ou du salarié.
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Florence Le Guellaff
Armements en course et droit des prises maritimes
1792-1856
Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine
La guerre de course atteignit son plus grand développement au cours de la seconde guerre de Cent Ans entre la France et l'Angleterre, de 1689 à 1815.
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Maï-Sous Dantec
D'un crime immotivé
L'énigme et le passage
Psychologie légale clinique
Presses universitaires de Rouen et du Havre
L'ouvrage analyse l'histoire et la préhistoire d'un crime singulier, comme il s'en commet une dizaine par an : un meurtrier, fils de bonne famille, reconnaît son acte tout en proclamant n'avoir eu aucune motivation pour le faire. Condamné il y a...
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