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Révision de la Charte européenne de l'eau du Conseil de l'Europe, 1968
Les cahiers du CRIDEAU n° 6
Presses universitaires de Limoges
La préservation et la gestion des ressources en eau sont des activités du domaine environnemental. Il importe aujourd'hui que l'utilisation qui est faite des richesses naturelles soit durable. Le développement de l'économie ne peut se faire au...
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Eric Steinmyller
Navigation dans les détroits internationaux et protection de l'environnement
La prévention des pollutions marines accidentelles dans le Pas-de-Calais et les Bouches de Bonifacio
Les cahiers du CRIDEAU n° 5
Presses universitaires de Limoges
La France partage avec deux pays européens (Angleterre et Sardaigne) deux détroits utiles à la navigation internationale, mais qui présentent des risques importants pour la navigation et l’environnement (pollution), du fait des conditions...
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Révision de la Charte européenne des sols du Conseil de l'Europe, 1972
Journée de l'Institut fédératif, "environnement et eau", Limoges, 17 nov. 1999
Les cahiers du CRIDEAU n° 9
Presses universitaires de Limoges
Le sol est un milieu naturel essentiel en tant que partie des écosystèmes terrestres. Sa prise en compte est donc tout aussi importante que celle de l’eau, de l’air, de la faune et de la flore pour la préservation de l’environnement. L’ouvrage...
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Gérard Monédiaire
Radon et droit
Les cahiers du CRIDEAU n° 2
Presses universitaires de Limoges
Le risque provoqué à l’égard de la santé humaine par le radon, gaz radioactif, a fait l’objet de nombreuses investigations scientifiques. À la vérité, ce sont deux modalités de contamination par le radon qui semblent en cause : celle qui résulte de...
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Incertitude juridique, incertitude scientifique
Séminaire de l'Institut fédératif "environnement et eau", Limoges, 5 avr. 2000
Les cahiers du CRIDEAU n° 3
Presses universitaires de Limoges
On mesure toujours ce que l’on ne connaît pas à l’aune de ce que l’on sait. Ainsi en est-il de la science en général et en particulier de cette branche du droit, le droit de l’environnement, qui traite de la nature et des pollutions. L’incertitude...
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Gil Desmoulin
La communauté européenne et la protection des espaces naturels
Des financements européens au service de l'action locale
Les cahiers du CRIDEAU n° 1
Presses universitaires de Limoges
La protection des espaces naturels, plus largement de la nature, est un des objectifs de la politique de l’environnement, laquelle est liée au droit communautaire et au droit national. Protéger, préserver, améliorer la qualité de l’environnement et...
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