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Le registre des informations des consuls de Foix, 1401-1402Édité par Gabriel de Llobet |
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:: Résumé
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Foix fait partie des nombreux consulats à juridiction criminelle du Sud-Ouest de la France. Le registre étudié ici provient des archives départementales de l’Ariège. Il se compose de 80 feuillets relatant 43 informations, enregistrées entre le 28 septembre 1401 et le 16 juillet 1402. Débarrassée de ses scories orthographiques, mieux ordonnée dans sa présentation et rendue nettement plus lisible grâce au traitement informatique, cette chronique est désormais une source exploitable pour tous les historiens du droit. En effet, l’information (de nos jours l’instruction) révèle le fonctionnement de la justice, à la fin du Moyen Âge. Cette chronique délictuelle s’ouvre au stade initial du procès, celui de l’information, où les consuls doivent déterminer s’il y a matière à “enquête”, c’est-à-dire à un procès complet. Si les charges sont suffisantes, ils passent à l’enquête : on reprend les témoignages, et la sentence est prononcée — absolution ou condamnation. Dans le cas où les charges seraient insuffisantes, l’information débouche sur un non-lieu. Quant aux dépositions, elles font l’objet d’une réécriture : le scribe prend directement, et sur le vif, une première série de notes en latin traduites directement du languedocien, qu’il organise ultérieurement en un discours lié et cohérent, mais où figurent, en langue d’oc, les propos échangés, au cours du procès, entre les protagonistes.
Titre
Le registre des informations des consuls de Foix, 1401-1402
Partie du titre
Numéro 5
Édité par
Gabriel de Llobet
Éditeur
Presses universitaires de Limoges
Mots clés
Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées
Public visé
01 Grand public
CLIL (Version 2013-2019 )
3262 Histoire du droit
Date de première publication du titre
01 janvier 2001
Support
Livre broché
ISBN-10
2-84287-172-3
ISBN-13
978-2-84287-172-7
GTIN13 (EAN13)
9782842871727
Référence
008946-29
Date de publication
01 janvier 2001
Nombre de pages de contenu principal 230
Poids
380 gr
Prix
18,29 €
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