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Les opérations tontinières d'épargnePréface de Laurent Leveneur |
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Parmi les notions servant d'architecture aux opérations d'épargne, la tontine occupe une place résolument atypique. Bien qu’ancienne et méconnue, elle continue d’intéresser les spécialistes du droit des assurances. Cet ouvrage permet d’enrichir et d’ouvrir à tous la connaissance de ces opérations d’épargne, tant sur le plan historique que juridique.
« Si le Code des assurances évoque l’agrément que peuvent demander les entreprises désireuses de pratiquer des opérations tontinières, s’il trace quelques grandes lignes de la réglementation applicable à la mise en place de ces opérations par les sociétés à forme tontinière, la matière reste enveloppée d’un certain voile de mystère que l’absence quasi-totale de jurisprudence ne fait qu’épaissir et que la doctrine universitaire n’a jusqu’ici guère été encline à soulever. La très belle thèse que nous livre M. Hoang Dieu Tran est donc du plus grand intérêt.
Titre
Les opérations tontinières d'épargne
Édition
Première édition
Auteur
Hoang Dieu Tran
Préface de
Laurent Leveneur
Prix
Prix de thèse de l'université Panthéon-Assas (Paris II).
Collection
Thèses
Éditeur
Éditions Panthéon-Assas
BISAC Classifications thématiques
LAW007000 LAW / Banking
CLIL (Version 2013-2019 )
3259 DROIT
3268 Droit privé
Date de première publication du titre
23 septembre 2014
Code Identifiant de classement sujet
93 Classification thématique Thema: L
93 Classification thématique Thema: LNB
93 Classification thématique Thema: LNPB
Avec
Index ; Bibliographie ; Notes
Support
Livre broché
ISBN-13
979-10-90429-43-7
GTIN13 (EAN13)
9791090429437
Référence
117888-98
Date de publication
23 septembre 2014
Publication
Paris, France
Nombre absolu de pages 390
Format
16 x 24 x 2,7 cm
Poids
629 gr
Prix
25,00 €
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