Justice et juges de paix de Paris (1789-1838)



Justice et juges de paix de Paris (1789-1838)

Étude institutionnelle et biographique


:: Résumé    :: Sommaire    :: Détails


Première partie – L'univers de la justice de paix : institution

Chapitre premier – La genèse d'une éclosion

Section I : la préhistoire des juges de paix
§ I : L'émergence d'une nouvelle philosophie judiciaire
§ II : L'ébauche d'une "justice" de paix

Section II : heurts et labeurs d’une consécration législative
§ I : La diversité des plans offerts
§ II : Une discussion léonine
§ III : Des survivances d’Ancien Régime

Conclusion

Chapitre deuxième – La profusion révolutionnaire

Section I : les juges de paix en temps de paix
§ I : La désignation des premiers titulaires
§ II : Le dévouement à la chose publique

Section II : les juges de paix dans la tourmente
§ I : Les premiers incidents judiciaires
§ II : La soumission au Gouvernement révolutionnaire

Section III : les contrecoups ultimes de la révolution
§ I : Les représailles thermidoriennes
§ II : La période de l’anarchie directoriale

Conclusion

Chapitre troisième – La domestication des juges de paix

Section I : la réaction consulaire
§ I : Sous la férule d’un pouvoir fort
§ II : Le tournant décisif de l’an X

Section II : des notables en monarchie
§ I : Sous l’œil de l’Aigle
§ II : Les juges de paix du roi

Conclusion

Conclusion générale

Deuxième partie – le monde des juges de paix : biographie

Notices biographiques des juges de paix de paris

Annexes

– Annexe I : Cahiers de doléances
I - cahiers généraux des trois ordres de paris
II - les cent cahiers particuliers

– Annexe II : la création du tribunal de famille

– Annexe III : les juges de paix parisiens sous le consulat et l’empire
I. – La désignation des juges de paix
1° Les modalités légales
2° Les critères du choix
II. Les juges de paix en place
1° L’ébauche d’un portrait collectif
2° Les rapports avec le Pouvoir

– Annexe IV : répertoire territorial  indiquant, pour chaque juridiction, les dates de présidence effective de chaque titulaire
I - les titulaires des 48 justices de paix de paris (1790 - an x)
II - les titulaires des 12 justices de paix de paris (an x-1838)

Index patronymique des juges de paix de paris

Sources et bibliographie

117952-29


 

 

 

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