Propos introductif - Alain Maillet

PREMIERE PARTIE

Chapitre I. Les évolutions

Jean-Philippe Derosier – Section I. L'évolution du contexte territorial
I. Une évolution apparente
A. L'apparence de réformes diversifiées
B. L'apparence d'une décentralisation renforcée
II. Une stagnation latente
A. La continuité latente d'une autonomie limitée
B. La continuité latente d'une centralisation imposée

Sylvia Calmes-Brunet – Section II. La révolution du phénomène intercommunal
I. De nombreux balbutiements
A. Les tentatives de réforme
B. La coopération modernisée
II. Un essor rapide
A. L'acte I de l’intercommunalité
B. L’acte II de l’intercommunalité
III. Des effets considérables
A. L’effacement de l’État, des départements et des communes
B. Régions et métropoles, des États dans l’État

Guy Quintane – Section III. Un point de vue sur l’évolution des finances locales
I. Au moment où les dépenses des collectivités locales sont, pour de nombreuses raisons, en forte progression, leurs recettes sont de plus en plus contraintes
A. La progression des dépenses locales
B. Le tarissement des ressources locales
II. L’évolution qui vient d’être succinctement décrite a de lourdes conséquences, dont on peut se demander si la mesure avait été réellement prise
A. L’affaiblissement des communes et des départements
B. La contribution à un système fiscal mobilisant de moins en moins la progressivité

Chapitre II. Les fonctions publiques

Philippe Lagrange – Section I. Fonction publique d’État, fonction publique hospitalière et fonction publique territoriale
I. Les trois fonctions publiques et leurs statuts
II. Les « autres » fonctions publiques : les personnels jouissant de statuts spéciaux ou autonomes
III. Les personnels hors statut

Leïla Fourneaux – Section II. Les employeurs et les différents métiers de la filière administrative de la fonction publique territoriale
I. Les employeurs territoriaux
A. Les groupes d’employeurs
B. Zoom sur les partenaires des collectivités territoriales
II. Les métiers territoriaux
A. De nombreux métiers
B. Zoom sur les métiers de secrétaire de mairie et de juriste

Eloi Diarra – Section III : Le statut du personnel local chargé de la gestion du patrimoine culturel des collectivités territoriales
I. Les spécificités de la formation professionnelle
A. Une longue formation professionnelle
B. Une formation commune aux fonctions publiques territoriale et d’État
II. La responsabilité spécifique des personnels territoriaux de la culture
A. Les missions confiées aux agents territoriaux chargés de la gestion de la culture
B. La responsabilité des agents locaux chargés de la gestion du patrimoine culturel des collectivités territoriales

Deuxième partie. Recrutements

Chapitre I. L’accession à la fonction publique

Arnaud Haquet – Section I. Les spécificités du recrutement dans la fonction publique territoriale
I. Le concours, voie normale, mais contestée, d’accès à la fonction publique territoriale
A. Le concours et les besoins immédiats de recrutement
B. Les employeurs publics choisissent les candidats inscrits sur les listes d’aptitude
II. Le contrat, mode dérogatoire et contestable de recrutement des agents territoriaux
A. Le contrat à durée déterminée ne peut être légalement accordé que dans les cas énumérés par la loi
B. La sanction de deux périodes de CDD de trois ans : le contrat à durée indéterminée
C. Le contrat à durée indéterminée reste difficile à obtenir
III. La titularisation des contractuels, ou l’indécision du législateur
A. Des non titulaires à titulariser !
B. Concours ou contrat : comment garantir le recrutement par le mérite ?

Jonathan Adam – Section II. Les modes de recrutement de la fonction publique territoriale : concours ou contrat ?
I. Les concours
A. Depuis 2007, les Centres de gestion sont compétents pour l’organisation de l’ensemble des concours A, B et C (seuls les concours A+ sont encore gérés par le CNFPT)
B. Les concours et examens professionnels des Centres de gestion sont, pour la plupart, organisés avec une périodicité bisannuelle
C. Après réussite aux concours, le lauréat est inscrit sur une liste d’aptitude. Particularité de la fonction publique territoriale, la réussite ne vaut pas recrutement. Et les candidats admis au concours et déclarés aptes par le jury sont inscrits par ordre alphabétique et non au mérite
II. Les contrats
A. Sauf dérogation prévue par une disposition législative, les emplois permanents de l’administration sont occupés par des fonctionnaires (article 3 de la loi no 83-634 du 13 juillet 1983). Les fonctionnaires titulaires ont vocation à occuper les emplois. Le statut organise néanmoins, à titre dérogatoire et exceptionnel, le recrutement de contractuels
B. Les contractuels sont désormais recrutés sur deux types d’emplois

Yannick Le Long – Section III. L’insertion professionnelle des diplômés de l’université de Rouen dans la fonction publique
I. Les diplômés et la fonction publique
A. Après des filières non juridiques
B. Après des formations juridiques
II. Et l’Institut de préparation à l’administration générale (IPAG) ?
III. Les emplois occupés
A. Après Master Droit
B. Après Licence professionnelle
C. Après l’IPAG

Chapitre II. Le regard des collectivités sur le recrutement et les candidats

Philippe Parlant-Pinet – Section I. Les impacts du contexte financier en matière de gestion des ressources humaines
I. Une collectivité locale qui prépare son budget se pose invariablement les questions suivantes
II. Les moyens nécessaires à l’action publique ne sauraient être identifiés sans un portage politique fort et sans la mobilisation de la capacité de proposition des agents eux-mêmes

Estelle Grelier, Jean-Pierre Blanquet, Marie-Françoise Loison – Section II. Les attentes des élus employeurs en matière de recrutement

Estelle Grelier, Jean-Pierre Blanquet, Marie-Françoise Loison – Section III. Les perspectives en termes de mobilité et d’adaptation aux nouveaux métiers

Bernard Derosier – Conclusion : L’avenir de la fonction publique territoriale

Annexes