Préface de Jean Coudert

Avant-Propos d'Antoine Astaing

I. Droit, histoire et administration en Bourgogne et en Franche-Comté

Le gouvernement d'Othon IV, comte de Bourgogne

De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne

Note sur le droit féodal comtois. La famille de Neuchâtel en Bourgogne

La théorie de la coutume selon les decisiones de Jean Grivel : Conflits de ressort et diversité des sources

L'administration de la grande Saunerie de Salins (milieu XV^e - fin XVI^e siècles)

La réversion du duché de Bourgogne au Royaume de France, vue à travers des mémoires contemporains.

Difficultés et solutions du droit des fiefs dans la coutume de Nivernais, selon Simon Marion

La maison forte dans le comté de Bourgogne au Moyen Age : aspects juridiques

II. Droit, histoire et administration en France

Les revendications fiscales des juridictions supérieures à la veille de la Révolution

Les grandes remontrances de la cour des Aides et la réforme de l'Etat

Le droit de la filiation légitime à la fin de l'Ancien Régime

Le droit de la filiation légitime à l'époque révolutionnaire : vie sociale et jurisprudence

L'attitude des juridictions civiles issues de la réforme napoléonienne jusqu'à la fin de la monarchie légitime : le cas de la filiation légitime