La responsabilité



La responsabilité


Coordination éditoriale de Alexandre Deroche

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Entrée en matière : La responsabilité vue par saint Martin de Tours, Rabelais et Balzac

Olivier Guillot – De quoi saint Martin s'estimait-il responsable devant Dieu et les hommes ?
Jeroen M. J. Chorus – François Rabelais et la responsabilité du magistrat du siège
Jean-Louis Harouel – Une icône balzacienne de la responsabilité : César Birotteau

Principes de la responsabilité

Jean-Luc Coronel de Boissezon – La responsabilité individuelle, concept extensif de l'école moderne du droit naturel et matrice de la contractualisation des rapports sociaux ;
David Deroussin – Comment penser le droit de la responsabilité ? L'exemple de Pothier en ses Pandectae Iustinianae ;
Laura Moscati – Considérations sur la responsabilité extracontractuelle dans les codes italiens du XIXe siècle ;
Pascal Nouvel – Pascal et Foucault. Le concept de responsabilité entre catégorie et discours ;
Olivier Descamps – Repères historiques sur la réforme de la responsabilité civile ;
Frédéric Constant – La responsabilité en droit chinois.

De quelques causes de responsabilité

Maria Rosa Di Simone – La responsabilité envers les émigrants pauvres : un débat du XVIe siècle ;
Céline Drand – Le droit de l'acheteur à être garanti en cas d'éviction  dans l’ancien droit français du XVIe au XVIIIe siècle ;
Elena Sanchez Collado – Gestion d’affaires et cas fortuit à Rome et dans l’Histoire du droit espagnol ;
Pascal Vielfaure – Responsabilité pénale et exercice illégal de « l’art de guérir » au XIXe siècle dans le Vaucluse ;
Jacqueline Moreau David – L’évolution de la responsabilité dans les rapports de voisinage.

Les responsables (1) gouvernants et autorités publiques

Yves Mausen – La responsabilité du jury. La procédure de l’attaint au XIIIe siècle ;
Stéphane Moure – L’idée de responsabilité royale à l’âge de l’absolutisme ;
Sébastien Le Gal – La responsabilité personnelle des commandants de place de guerre (XVIIe-XIXe siècle) ;
Sébastien Evrard – La Ferme générale et ses agents : la responsabilité des agents du fisc dans l’exercice de leurs fonctions (1740-1761) ;
Marie-Yvonne Crepin – La responsabilité des magistrats dans l’exercice de leurs fonctions : le procès d’un conseiller au parlement de Bretagne au XVIIIe siècle ;
Grégoire Bigot – L’État du droit administratif au XIXe siècle Les leçons du droit de la responsabilité administrative ;
Damien Salles – Quand le ministre est irresponsable. Le département de la Maison du roi sous la Restauration ;
Bruno Martin-Gay – La responsabilité politique associée  à l’appel au peuple : clé d’appréhension du césarisme démocratique et libéral du Second Empire ;
Samuel Sanchez – La responsabilité délictuelle des ministres aux débuts de la IIIe République : l’affaire Eugène Caillaux ;
Yerri Urban – Congrégation chinoise et responsabilité en Indochine française ;
Paolo Alvazzi Del Frate – Pouvoir constituant et responsabilité envers les générations futures considérations historico-juridiques.

Les responsables (2) particuliers et personnes privées

Jean-François Bregi – L’irresponsable en droit romain ;
Frédéric Charlin – La responsabilité sans la personnalité juridique : l’esclave commerçant aux Antilles ;
Laurent Reverso – « A quoi elle n’aurait consenti sans les dites promesses de mariage ». Déclarations de grossesse et responsabilité des femmes à Tours au XVIIIe siècle ;
Thierry Hamon – Aux origines du nouvel article 1242 du Code civil et de la responsabilité des artisans pour le fait de leurs apprentis et compagnons ;
David Magalhães – La responsabilité du bailleur pour les vices de la chose louée : l’article 1721 du Code civil comme développement historique du droit romain et de la tradition romaniste ;
Denis Tappy, Anne Peroz – La responsabilité du locataire en cas d’incendie de la chose louée de l’Ancien Régime aux grandes codifications ;
Guillaume Wattellin – La place du discernement dans la détermination de la responsabilité pénale : l’exemple des mineurs délinquants (1791-1810) ;
Alan Wruck Garcia Rangel – Quelques jalons sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants au XIXe siècle ;
Michel Rohrbacher – La responsabilité d’une Compagnie de chemins de fer en cas de transport de personnes.

Dommage, intérêt, indemnisation

Konstantin Tanev – La possibilité pour la personne libre d’être évaluée en argent selon le commentaire de Gaius sur l’Édit du Préteur Urbain ;
Francisco J. Andres Santos – Purgatio morae dans l’histoire du droit privé européen ;
Pascal Pichonnaz – Dommage circa ipsam rem : réflexions sur un régime strict de limitation du dommage ;
Sylvain Soleil – Recherche du lien de causalité et évaluation du dommage dans les expertises civiles angevines en matière délictuelle (XVIIe-XVIIIe siècles) ;
Alix Profit – Du rejet de l’assurance du fait dommageable à la consécration de l’assurance de responsabilité civile (1681-1930).

Les évolutions contemporaines de la responsabilité

Georges Wiederkehr – L’évolution contemporaine de la responsabilité en droit civil ;
Jacques Leroy – La notion de responsabilité pénale entre son passé et son avenir ;
Jean Rossetto – L’évolution de l’enseignement de la responsabilité en droit consti-tutionnel ;
Jean-François Lachaume – L’évolution contemporaine de la responsabilité en droit administratif.

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