Le droit bordelais dans tous ses états



Le droit bordelais dans tous ses états

Les anciennes coutumes, les juristes et la justice, les institutions de l'Eglise locale


:: Résumé    :: Sommaire    :: Détails


Première Partie : Les anciennes coutumes bordelaises

Chapitre 1 : Les textes des anciennes coutumes et leur rédaction
I. - Les principales étapes de l'élaboration des textes
II. - Les manuscrits
III. - Les rédactions et commentaires

Chapitre 2 : L'étranger dans les anciennes coutumes médiévales
I. - L'identification de l'étranger
II. - La réduction à l'étranger comme peine et les crimes contre la nature humaine

Chapitre 3 : La coutume et la romanisation du droit pénal
I. - Les caractères formels du texte des coutumes pénales
II. - La conférence des coutumes pénales et du jus scriptum

Chapitre 4 : L'avocat dans les anciennes coutumes médiévales bordelaises
I. - La présence et les obligations de l'avocat dans les institutions judiciaires coutumières
II. - Le rôle croissant de l'avocat dans l'évolution de la procédure pénale coutumière

Chapitre 5 : Les coutumes maritimes pénales des Rôles d'Oléron
I. - La difficile séparation du domaine civil et pénal
II. - La discipline interne dans le navire
III. - La responsabilité pénale du pilote
IV. - La sanction des crimes inhumains contre le navire et son équipage

Deuxième Partie : Les juristes et la justice bordelaise

Chapitre 6 : Les professeurs de droit bordelais aux XIVe et XVe siècles
I. - Les questions historiques sur le Palais et l'Université
II. - Les questions juridiques doctrinales et l'enseignement du droit

Chapitre 7 : Un arrêtiste bordelais : Nicolas Boerius (1469-1539)
I. - Le juriste
II. - La science de l'arrêtiste à travers les décisions

Chapitre 8 : Un droit international public au milieu du XVIe siècle : La philosophie civile et d'Estat de Jean d'Arrerac
I. - La réception du réalisme juridique et la philosophie chrétienne de la paix
II. - Pragmatisme chrétien et communauté universelle du genre humain

Chapitre 9 : Bernard Automne, juriste bordelais (1574-1666)
I. - Bio-bibliographie de Bernard Automne
II. - Le juriste praticien des deux droits

Chapitre 10 : Les décisionnaires bordelais (XVe-XVIIIe siècles)
I. - Les arrestographes bordelais
II. - La pratique savante du droit

Chapitre 11 : La méthode jurisprudentielle du parlement de Bordeaux au XVIe siècle
I. - La formation de la décision du juge pénal
II. -La jurisprudence du Parlement source du droit pénal au XVIe siècle

Chapitre 12 : Abraham Lapeyrère et la jurisprudence des arrêts
I. - La structure des Décisions Sommaires du Palais
II. - La méthode de l'arrêtiste : nature et fonctions des notes savantes

Chapitre 13 : Les règlements du parlement de Bordeaux aux XVIe-XVIIIe siècles
I. - La recherche d'une meilleure justice dans le renforcement des contraintes techniques et morales du juge
II. - Les aménagements de la procédure criminelle

Troisième Partie : Droit et institutions de l'Église locale

Chapitre 14 : Les procureurs abbatiaux bordelais (XIIIe-XVe siècle)
I. - La mise en place d'un système de contrôle de la gestion
II. - Les procurations
III.- Les procureurs et vicaires généraux

Chapitre 15 : Les évêques de Bordeaux et les ordres religieux au Moyen Âge
I. - La collaboration entre les autorités religieuses locales : l'archevêque médiateur
II. - Les conflits entre l'archevêque et l'abbaye Sainte-Croix

Chapitre 16 : La réforme de Saint-Maur et l'abbaye bordelaise Sainte-Croix au XVIIe siècle
I. - Les moyens juridiques : le concordat de 1627
II. - La réalité administrative : une centralisation modérée

Chapitre 17 : L'application du Concordat de 1801 dans le diocèse de Bordeaux
I. - Le premier archevêque concordataire et la réorganisation du diocèse
II. - La formation des prêtres et l'enseignement catholique
III. - Le Concordat et les oeuvres de charité

Chapitre 18 : L'application de la loi de Séparation des Églises et de l'État de 1905 à Bordeaux
I. - Le diocèse de Bordeaux en 1905
II. - La réception de la loi de 1905 et la création des associations paroissiales
III. - La fin des cultuelles et l'application de la loi jusqu'en 1925

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