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M. Christophe Godowski,Mme Martine Hlady-Rispal, Gulsen Yildirim
Durable ou soutenable ?
Regards croisés Droit & Gestion sur le développement soutenable
Presses universitaires de Limoges
Durable ou soutenable ? Le développement rapide et peu coordonné des groupes sociaux, qu'ils soient industrialisés ou non, doit être repensé. Les pistes sont multiples mais le temps presse.
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M. Yacine Bah
La pluralité de patrimoines
Publications de la faculté de droit et des sciences économiques de l'université
Presses universitaires de Limoges
Yacine Bah renouvelle l'analyse de la notion de patrimoine à la lumière du concept d’affectation devenu de droit positif.
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Mme Gaudiose Vallière Luhahe
Une justice au service de la reconstruction du vivre ensemble
Les enjeux des juridictions Gacaca au Rwanda après le génocide contre les Tutsi
Droit & Justice
Presses universitaires de Limoges
Une analyse rigoureuse, détaillée et impartiale, selon une méthodologie universitaire irréprochable. Un bilan complet de cette aventure judiciaire hors-normes est dressé : avancées, limites, promesses des Gacaca, sont présentées sans fard.
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Mme Lydie Cohen
Le droit au sport des personnes en situation de handicap
Presses universitaires de Limoges
Cette recherche sur le droit au sport des personnes en situation de handicap explore des contrées peu investies par le droit, identifie des questionnements et propose des solutions juridiques concrètes.
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Alexis Fourmont
Les secrétaires d'État parlementaires à l'allemande : un exemple à suivre ?
Droit, Politique et Société
Presses universitaires de Franche-Comté
En France, la coordination entre le Parlement et le gouvernement relève d'un ministre des relations avec le Parlement. Il en va différemment en Allemagne, où cette coopération est « décentralisée » grâce aux secrétaires d’État parlementaires.
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Stéphanie Blot-Maccagnan,Mme Karine Deharbe
Le pont
De l'ouvrage d'art à l'objet juridique
Cahiers Internationaux d'Anthropologie Juridique
Presses universitaires de Limoges
Le pont est une infrastructure stratégique au sein des territoires. Essentiel à la circulation des biens et des personnes, il participe depuis toujours au développement des sociétés.
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Sabine Garroy
Contribution à l'étude du régime de fiscalité directe des entreprises sociales en Belgique
Une illustration des interactions entre le droit fiscal et le droit des personnes morales
Normes
Presses universitaires de Liège
Comment les revenus des entreprises sociales sont-ils traités par le droit fiscal belge? Tel est l'objet principal du présent ouvrage.
Les entreprises sociales ont ceci de particulier qu’elles se livrent à une activité économique tout en poursuivant une finalité sociale et en mettant en œuvre une gouvernance inclusive. À suivre certaines...
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Combattre le racisme. Études pour le jubilé de la loi de 1972
Sciences juridiques et politiques
Presses universitaires de Paris Nanterre
Le présent ouvrage, issu d'un colloque tenu à Nanterre le 1er juillet 2022, saisit l’occasion de la commémoration du cinquantième anniversaire de la loi du 1er juillet 1972 relative à la lutte contre le racisme pour revenir sur son histoire, son application et les nouveaux défis auxquels elle est confrontée.
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Frédéric Duval
L'Ordinaire mestre Tancré
Premier manuel de procédure en français
Mémoires et documents de l'École des chartes
École nationale des chartes
L'Ordo judiciarius (1214-1216) de Tancrède de Bologne décrit la procédure romano-canonique. Entre 1242 et ca 1253, un remaniement amplifié de l’Ordo passe en français. Plus ancien traité de procédure en notre langue, ce texte a connu une diffusion notable. Nous en offrons une version accessible et établie d’après des critères scientifiques.
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Archéologie