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Stéphanie Blot-Maccagnan,Mme Karine Deharbe
Le pont
De l'ouvrage d'art à l'objet juridique
Cahiers Internationaux d'Anthropologie Juridique
Presses universitaires de Limoges
Le pont est une infrastructure stratégique au sein des territoires. Essentiel à la circulation des biens et des personnes, il participe depuis toujours au développement des sociétés.
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Sabine Garroy
Contribution à l'étude du régime de fiscalité directe des entreprises sociales en Belgique
Une illustration des interactions entre le droit fiscal et le droit des personnes morales
Normes
Presses universitaires de Liège
Comment les revenus des entreprises sociales sont-ils traités par le droit fiscal belge? Tel est l'objet principal du présent ouvrage.
Les entreprises sociales ont ceci de particulier qu’elles se livrent à une activité économique tout en poursuivant une finalité sociale et en mettant en œuvre une gouvernance inclusive. À suivre certaines...
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Combattre le racisme. Études pour le jubilé de la loi de 1972
Sciences juridiques et politiques
Presses universitaires de Paris Nanterre
Le présent ouvrage, issu d'un colloque tenu à Nanterre le 1er juillet 2022, saisit l’occasion de la commémoration du cinquantième anniversaire de la loi du 1er juillet 1972 relative à la lutte contre le racisme pour revenir sur son histoire, son application et les nouveaux défis auxquels elle est confrontée.
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Frédéric Duval
L'Ordinaire mestre Tancré
Premier manuel de procédure en français
Mémoires et documents de l'École des chartes
École nationale des chartes
L'Ordo judiciarius (1214-1216) de Tancrède de Bologne décrit la procédure romano-canonique. Entre 1242 et ca 1253, un remaniement amplifié de l’Ordo passe en français. Plus ancien traité de procédure en notre langue, ce texte a connu une diffusion notable. Nous en offrons une version accessible et établie d’après des critères scientifiques.
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Alexandra Korsakoff, Jean-Manuel Larralde
Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux, n° 21/2023
Numérique et ordre public
Presses universitaires de Caen
Ce numéro vise à étudier les liens sensibles existant entre le développement des nouvelles technologies du numérique et la protection de l'ordre public. Déployé dans de nombreux secteurs, le numérique est fort de nombreuses potentialités, mais également porteur de risques évidents pour les libertés publiques et les droits humains. Les Cahiers...
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Mme Camille Dolmaire, Hélène Pauliat, Pierre Valleix
La Justice face aux crises
Entretiens d'Aguesseau
Presses universitaires de Limoges
La justice et les crises ; Ce colloque a été l'occasion de s’interroger sur la manière dont l’institution judiciaire peut surmonter les crises qui lui sont externes, et elles sont nombreuses et diverses, mais aussi les crises qu’elle traverse elle-même et qui l’obligent à s’adapter, à évoluer, à se remettre en cause.
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Sylvia Brunet
Population, temps, territoires
Les évolutions territoriales entre résilience et innovation
Les dossiers des Annales de droit
Presses universitaires de Rouen et du Havre
Les multiples évolutions des territoires relèvent de territorialités, de temporalités et d'acteurs divers. Pour tenter de corriger les décalages qui en résultent, des démarches prospectives, une protection différenciée du patrimoine et une gestion stratégique des assemblages et désassemblages de la territorialité s’avèrent nécessaires.
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Quentin Detienne
Droit économique européen et systèmes de pension de retraite nationaux
Quelles influences pour quels résultats ?
Normes
Presses universitaires de Liège
Le droit économique européen tend-t-il à faire converger les systèmes de pension de retraite vers un même modèle, et si oui, lequel? C'est à cette question que cet ouvrage se propose de répondre. Il explore les contraintes que font peser le droit européen de la concurrence et la libre prestation des services, d’une part, et la gouvernance...
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Angelika Nussberger
L'Europe constitutionnelle : une ou divisée ?
Conférences
Éditions du Collège de France
Cet ouvrage donne à lire la série de quatre conférences qu’Angelika Nussberger a prononcée en février 2022 dans le cadre du cycle Europe au Collège de France, dont le thème de l’année académique 2021-2022 était consacré aux deux Europe.
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