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Hélène Pauliat, Laurent Berthier, Eric Négron
La prison quel(s) droit(s)
Entretiens d'Aguesseau
Presses universitaires de Limoges
De profondes rénovations sont venues bouleverser, ces dernières années, les équilibres antérieurs qui prévalaient dans le monde carcéral. Quelles règles, quelles pratiques sont aujourd'hui en vigueur dans les prisons, quels contrôles sont mis en œuvre ?
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Émilie Bouchet-Le Mappian
Propriété intellectuelle et droit de propriété
Droit comparé anglais, allemand et français
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
La propriété intellectuelle relève-t-elle du concept de propriété, ou ne peut-elle l'approcher que par analogie ?
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Mme Sophie Delbrel
Le prix de la justice
Histoire et perspectives
Université de Bordeaux 4
Presses universitaires de Bordeaux
La justice est le reflet des normes et des sanctions applicables dans une société donnée, mais elle ne se réduit pas à ces aspects juridiques. L'institution et son fonctionnement obéissent en effet à des choix politiques.
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Jean-Yves Vincent
L' évidence en contentieux administratif
L'univers des normes
Presses universitaires de Rennes
Le juge administratif tient une place fondamentale dans le règlement des litiges non seulement pour faire respecter le droit applicable mais également pour dégager les principes commandant l'action administrative.
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Jean-Pierre Bourgois
Arrêts et autres textes choisis pour l'étude du droit administratif
Droit / manuels
Presses Universitaires du Septentrion
376 arrêts et autres textes choisis pour leur intérêt dans l'étude du droit administratif, de la licence 2 et 3 au master : acte, contrat, responsabilité, service public, contentieux... Ni cours, ni manuel. Outil pédagogique exigeant, base de travail...
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Auteurs divers
Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux, n° 10/2012
Esclavage et travail forcé
Presses universitaires de Caen
Ce 10e numéro est consacré aux questions spécifiques de l'esclavage et du travail forcé et de l'écriture de la loi dans la perspective de la révision constitutionnelle française de 2008.
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Catherine Kessedjian
Le financement de contentieux par un tiers. Third party Litigation Funding
Colloques
Éditions Panthéon-Assas
Lorsqu'une partie à un litige cherche à se faire financer par un tiers (généralement une entreprise indépendante dont le métier est d’investir dans les actions en justice en vue d’en tirer un profit), quelles sont les conséquences pour la partie adverse, l’avocat chargé de défendre les intérêts de cette partie, la gestion de la procédure ?
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V. Heuzé, J. Huet
Construction européenne et État de droit
Colloques
Éditions Panthéon-Assas
Malgré les incontestables progrès qui résultent de la construction européenne, subsiste l'impression d’une contractualisation rampante du droit, d’une incertitude juridique et d’une opacité grandissantes.
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Xavier Labbée
Condition juridique du corps humain
Avant la naissance et après la mort
Droit n° 1
Presses Universitaires du Septentrion
Les formidables progrès de la science ont contraint le juriste à définir le corps humain avant la naissance et après la mort. Et parce que le juriste demeure, aujourd'hui encore, prisonnier de l’immuable et incontournable distinction entre les...
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